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R.V.Q. 1400 - RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
Article 689
689.Un bâtiment qui possède la forme d’un être vivant, d’une plante ou d’un aliment ou qui en symbolise la forme par un objet est prohibé.
689.Un bâtiment qui possède la forme d’un être vivant, d’une plante ou d’un aliment ou qui en symbolise la forme par un objet est prohibé.