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R.V.Q. 1400 - RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
Article 696_0_4
696.0.4.Une oeuvre murale est autorisée sur un bâtiment accessoire à un usage de la classe Habitation, pourvu qu’elle soit située sur un mur donnant sur une cour arrière ou sur une ruelle. L’oeuvre ne peut excéder deux mètres de hauteur.