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R.A.2V.Q. 138 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR L’URBANISME
Article 710
710.Les aires d’empilement, d’ébranchage et de tronçonnage aménagées sur une propriété foncière pour recevoir les bois générés par une coupe sont remises en production une fois les opérations complétées.
710.Les aires d’empilement, d’ébranchage et de tronçonnage aménagées sur une propriété foncière pour recevoir les bois générés par une coupe sont remises en production une fois les opérations complétées.