Règlements de la Ville de Québec
Versions de la disposition:
R.V.Q. 2585 - RÈGLEMENT SUR LE COÛT DES PERMIS ET DES LICENCES, LES TAXES SPÉCIALES, LA TARIFICATION DE BIENS ET DE SERVICES ET LES AUTRES FRAIS
Article 73
Date entrée en vigueur
73.La tarification pour la fourniture des activités de plein air à la Base de plein air La Découverte, est imposée comme suit :
1°pour un abonnement au centre de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’une famille résidente, la tarification est de 102 $;
b)il s’agit d’une famille non-résidente, la tarification est de 154 $;
c)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 40 $;
d)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 60 $;
e)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 69 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 104 $;
h)il s’agit d’un résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 63 $;
i)il s’agit d’un non-résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 95 $;
2°pour une entrée d’une journée pour une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
b)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 8 $;
c)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 12 $;
d)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 10 $;
e)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 15 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 9 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 13 $;
h)il s’agit d’un membre du Regroupement ski de fond et raquette, la tarification applicable du présent paragraphe est réduite de 25 % sur présentation de la carte de membre;
3°pour l’activité de ski de fond, lorsque la clientèle est un enfant âgé de 12 ans et moins, en tout temps, la tarification est de 0 $;
4°pour la location d’équipement complet de ski de fond en vue d’une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14 $ par jour;
4.1°pour la location d’un équipement de ski de fond à la pièce, soit les bottes, les bâtons ou les skis, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 3,50 $ l’unité;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 5 $ l’unité;
5°pour la location d’équipement pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 9 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 13 $ par jour;
6°pour la location d’un traîneau à ski pour une période de deux heures, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14 $;
7°pour la fourniture d’un cours de ski de fonds, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ l’heure;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14 $ l’heure;
8°pour un forfait comprenant l’entrée pour une journée de ski de fond ainsi que la fourniture de l’équipement requis, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de 20 personnes résidentes et plus, la tarification est de 12 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe de 20 personnes non-résidentes et plus, la tarification est de 17 $ par personne.
73.La tarification pour la fourniture des activités de plein air à la Base de plein air La Découverte, est imposée comme suit :
1°pour un abonnement au centre de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’une famille résidente, la tarification est de 102 $;
b)il s’agit d’une famille non-résidente, la tarification est de 154 $;
c)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 40 $;
d)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 60 $;
e)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 69 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 104 $;
h)il s’agit d’un résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 63 $;
i)il s’agit d’un non-résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 95 $;
2°pour une entrée d’une journée pour une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
b)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 8 $;
c)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 12 $;
d)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 10 $;
e)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 15 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 9 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 13 $;
h)il s’agit d’un membre du Regroupement ski de fond et raquette, la tarification applicable du présent paragraphe est réduite de 25 % sur présentation de la carte de membre;
3°pour l’activité de ski de fond, lorsque la clientèle est un enfant âgé de 12 ans et moins, en tout temps, la tarification est de 0 $;
4°pour la location d’équipement complet de ski de fond en vue d’une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14 $ par jour;
4.1°pour la location d’un équipement de ski de fond à la pièce, soit les bottes, les bâtons ou les skis, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 3,50 $ l’unité;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 5 $ l’unité;
5°pour la location d’équipement pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 9 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 13 $ par jour;
6°pour la location d’un traîneau à ski pour une période de deux heures, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14 $;
7°pour la fourniture d’un cours de ski de fonds, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ l’heure;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14 $ l’heure;
8°pour un forfait comprenant l’entrée pour une journée de ski de fond ainsi que la fourniture de l’équipement requis, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de 20 personnes résidentes et plus, la tarification est de 12 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe de 20 personnes non-résidentes et plus, la tarification est de 17 $ par personne.
