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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 75_1
75.1.Groupe Habitation 12
Le groupe Habitation 12 comprend les maisons de chambres de 4 à 9 chambres.
75.1.Groupe Habitation 12
Le groupe Habitation 12 comprend les maisons de chambres de 4 à 9 chambres.