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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 75_2
75.2.Groupe Habitation 13
Le groupe Habitation 13 comprend les maisons de chambres de 10 chambres et plus.
75.2.Groupe Habitation 13
Le groupe Habitation 13 comprend les maisons de chambres de 10 chambres et plus.