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R.R.A.1V.Q. chapitre Z-1 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY
Article 78
78.(Abrogé : 2009, R.A.1V.Q. 146, a. 1007.).
78.La densité nette est le nombre de logements pouvant être implanté sur un terrain dont la superficie est d’un hectare. Elle est déterminée, à l'égard des usages appartenant aux groupes Résidence qui sont autorisés dans une zone par la grille des spécifications.
La densité nette se calcule pour chaque terrain.
Le deuxième alinéa ne s'applique pas dans le cas d'habitations contiguës. Le calcul de la densité nette se fait alors en considérant la superficie totale du terrain ou de l'ensemble des terrains servant d'assiette à l'ensemble des unités d'habitations comprises dans un seul bâtiment.
Dans le cas d'habitations situées sur un terrain d'angle, le calcul de la densité nette se fait en excluant la moitié de la superficie de terrain couverte par la marge de recul.
1995, R. 3501, a. 78.
78.La densité nette est le nombre de logements pouvant être implanté sur un terrain dont la superficie est d’un hectare. Elle est déterminée, à l'égard des usages appartenant aux groupes Résidence qui sont autorisés dans une zone par la grille des spécifications.
La densité nette se calcule pour chaque terrain.
Le deuxième alinéa ne s'applique pas dans le cas d'habitations contiguës. Le calcul de la densité nette se fait alors en considérant la superficie totale du terrain ou de l'ensemble des terrains servant d'assiette à l'ensemble des unités d'habitations comprises dans un seul bâtiment.
Dans le cas d'habitations situées sur un terrain d'angle, le calcul de la densité nette se fait en excluant la moitié de la superficie de terrain couverte par la marge de recul.
1995, R. 3501, a. 78.