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R.R.V.Q. chapitre V-1 - RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 80
80.Lorsqu’il est dans l’exercice de ses fonctions, sur demande d’un agent de police, un cocher doit exhiber l’insigne qui lui a été remis avec son permis.
2000, VQV-2, a. 80.