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R.V.Q. 1184 - RÈGLEMENT SUR LE DÉNEIGEMENT DU RÉSEAU ARTÉRIEL ET DES RÉSEAUX LOCAUX, SUR L’HARMONISATION DES RÈGLES ET SUR LES NORMES MINIMALES DE GESTION DE CES RÉSEAUX
Article 9
9.Les escaliers intégrés aux trottoirs déneigés sont déneigés.
9.Les escaliers intégrés aux trottoirs déneigés sont déneigés.