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R.A.1V.Q. 146 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR L’URBANISME
Article 391
391.En outre de ce que prévoit la présente sous-section, lorsqu’un agrandissement d’un bâtiment principal est effectué sur pilotis, l’espace situé en dessous de cet agrandissement doit être fermé.
391.En outre de ce que prévoit la présente sous-section, lorsqu’un agrandissement d’un bâtiment principal est effectué sur pilotis, l’espace situé en dessous de cet agrandissement doit être fermé.