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R.A.5V.Q. 84 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT BEAUPORT SUR L’URBANISME
Article 570
570.La projection au sol maximale d’un bâtiment accessoire à un usage de la classe Habitation et détaché d’un bâtiment principal, autre qu’un garage, est de 18 mètres carrés.
570.La projection au sol maximale d’un bâtiment accessoire à un usage de la classe Habitation et détaché d’un bâtiment principal, autre qu’un garage, est de 18 mètres carrés.