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R.C.A.3V.Q. 4 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY–CAP-ROUGE SUR L’URBANISME
Article 689
689.Un bâtiment qui possède la forme d’un être vivant, d’une plante ou d’un aliment ou qui en symbolise la forme par un objet est prohibé.