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R.R.A.2V.Q. chapitre Z-1 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY
Article 57_1
57.1.(Abrogé : 2009, R.A.2V.Q. 138, a. 1007.).
57.1.Le groupe Public P 6 comprend seulement une gare.
1995, R. 3501, a. 57.1.
57.1.Le groupe Public P 6 comprend seulement une gare.
1995, R. 3501, a. 57.1.