Versions de la disposition:
R.V.Q. 1400 - RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
Article 1042
1042.(Abrogé : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.).
1042.Le plan d’aménagement d’ensemble doit favoriser la conservation du couvert arboricole existant, prévoir de nouvelles plantations et favoriser une diminution de l’étendue des superficies imperméables.
Il doit prévoir le maintien du parc Notre-Dame-de-Bellevue et l’agrandissement de ce parc tel qu’illustré au plan de l’annexe II.
1042.Le plan d’aménagement d’ensemble doit favoriser la conservation du couvert arboricole existant, prévoir de nouvelles plantations et favoriser une diminution de l’étendue des superficies imperméables.
Il doit prévoir le maintien du parc Notre-Dame-de-Bellevue et l’agrandissement de ce parc tel qu’illustré au plan de l’annexe II.