Versions de la disposition:
R.V.Q. 2498 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA VILLE
Article 23
23.Le Service de la gestion des équipements motorisés élabore et met en œuvre les programmes requis pour l’acquisition, la gestion, l’entretien, l’adaptation et la sécurité des équipements motorisés ainsi que pour la gestion du gaz et des carburants nécessaires à leur fonctionnement. Il est également responsable de la formation des opérateurs de divers véhicules ou équipements motorisés.
23.Le Service de la gestion des équipements motorisés élabore et met en œuvre les programmes requis pour l’acquisition, la gestion, l’entretien, l’adaptation et la sécurité des équipements motorisés ainsi que pour la gestion du gaz et des carburants nécessaires à leur fonctionnement. Il est également responsable de la formation des opérateurs de divers véhicules ou équipements motorisés.