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R.V.Q. 2498 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA VILLE
Article 3
3.Le directeur général peut confier à un comité de gestion l’étude des questions prioritaires, des dossiers d’intérêt général ou des autres matières qu’il détermine afin d’assurer une meilleure coordination des unités administratives ainsi que la diffusion de l’information. Le comité de gestion est composé du directeur général et des directeurs généraux adjoints. Le comité de gestion peut aussi être composé de directeurs et d’autres fonctionnaires désignés par le directeur général.
3.Le directeur général peut confier à un comité de gestion l’étude des questions prioritaires, des dossiers d’intérêt général ou des autres matières qu’il détermine afin d’assurer une meilleure coordination des unités administratives ainsi que la diffusion de l’information. Le comité de gestion est composé du directeur général et des directeurs généraux adjoints. Le comité de gestion peut aussi être composé de directeurs et d’autres fonctionnaires désignés par le directeur général.