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R.A.V.Q. 1349
- Règlement de l’agglomération sur la réalisation d’un projet de tramway
Table des matières détaillée
I
AUTORISATION DU PROJET
1
La réalisation du...
2
Les travaux de...
II
RÈGLES D’URBANISME APPLICABLES AU SITE D’INTERVENTION
3
À l’égard de...
4
À l’égard de...
III
RÈGLES D’URBANISME APPLICABLES AUX PROPRIÉTÉS ADJACENTES AU SITE D’INTERVENTION DANS LE CADRE DE LA RÉALISATION DU PROJET
5
À l’égard des...
6
À l’égard des...
IV
AUTRES RÈGLES APPLICABLES AU SITE D’INTERVENTION ET AUX PROPRIÉTÉS ADJACENTES
7
Malgré l’article 27...
8
Le chapitre VI...
9
Toute autre norme...
V
DISPOSITIONS FINALES
10
Toute autre norme...
11
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
Site d’intervention du projet de tramway— plans numéros RAVQ1349A01 à RAVQ1349A18