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Guide d'utilisation

R.A.V.Q. 1349 - Règlement de l’agglomération sur la réalisation d’un projet de tramway

Sommaire Texte intégral

Table des matières détaillée

I AUTORISATION DU PROJET
- 1La réalisation du...
- 2Les travaux de...
II RÈGLES D’URBANISME APPLICABLES AU SITE D’INTERVENTION
- 3À l’égard de...
- 4À l’égard de...
III RÈGLES D’URBANISME APPLICABLES AUX PROPRIÉTÉS ADJACENTES AU SITE D’INTERVENTION DANS LE CADRE DE LA RÉALISATION DU PROJET
- 5À l’égard des...
- 6À l’égard des...
IV AUTRES RÈGLES APPLICABLES AU SITE D’INTERVENTION ET AUX PROPRIÉTÉS ADJACENTES
V DISPOSITIONS FINALES
- 10Toute autre norme...
- 11Le présent règlement...
ANNEXE I (article 1) Site d’intervention du projet de tramway— plans numéros RAVQ1349A01 à RAVQ1349A18