Retour
Imprimer...
R.A.V.Q. 348
- Règlement de l’agglomération sur des travaux aux systèmes d’ozonation et de décantation à l’usine de traitement de l’eau de Château-D’eau et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux aux...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
La ville est...
8
Le présent règlement...
annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE