Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.A.V.Q. 348 - Règlement de l’agglomération sur des travaux aux systèmes d’ozonation et de décantation à l’usine de traitement de l’eau de Château-D’eau et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés