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R.V.Q. 10
- Règlement sur l’identification des parcs et des équipements culturels ou de loisirs qui relèvent du conseil de la ville et de ceux qui relèvent des conseils d’arrondissement
Table des matières détaillée
I
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL DE LA VILLE
1
Les parcs et...
II
LES PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS SUIVANTS RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 1.
2
Les parcs et...
III
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 2
3
Les parcs et...
IV
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 3
4
Les parcs et...
V
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 4
5
Les parcs et...
VI
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 5
6
Les parcs et...
VII
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 6
7
Les parcs et...
VIII
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 7
8
Les parcs et...
IX
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 8
9
Les parcs et...
X
CENTRE COMMUNAUTAIRE MICHEL-LABADIE
10
Le Centre communautaire...
XI
DISPOSITION FINALE
11
Le présent règlement...