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R.V.Q. 10 - Règlement sur l’identification des parcs et des équipements culturels ou de loisirs qui relèvent du conseil de la ville et de ceux qui relèvent des conseils d’arrondissement

Sommaire Texte intégral

Table des matières détaillée

I PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL DE LA VILLE
- 1Les parcs et...
II LES PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS SUIVANTS RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 1.
- 2Les parcs et...
III PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 2
- 3Les parcs et...
IV PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 3
- 4Les parcs et...
V PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 4
- 5Les parcs et...
VI PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 5
- 6Les parcs et...
VII PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 6
- 7Les parcs et...
VIII PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 7
- 8Les parcs et...
IX PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 8
- 9Les parcs et...
X CENTRE COMMUNAUTAIRE MICHEL-LABADIE
- 10Le Centre communautaire...
XI DISPOSITION FINALE
- 11Le présent règlement...