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R.V.Q. 10
- Règlement sur l’identification des parcs et des équipements culturels ou de loisirs qui relèvent du conseil de la ville et de ceux qui relèvent des conseils d’arrondissement
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL DE LA VILLE
II
LES PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS SUIVANTS RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 1.
III
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 2
IV
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 3
V
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 4
VI
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 5
VII
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 6
VIII
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 7
IX
PARCS ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS OU DE LOISIRS QUI RELÈVENT DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT 8
X
CENTRE COMMUNAUTAIRE MICHEL-LABADIE
XI
DISPOSITION FINALE
0
Sélections
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Fragments sélectionnés
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