Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative
À jour au 28 mars 2024
Conseil de la ville
RÈGLEMENT R.R.V.Q. chapitre D-8
1.Le territoire de la ville est divisé, pour la constitution de conseils de quartier, en 35 quartiers, soit, par arrondissement :
La Cité-Limoilou
a)le quartier de Lairet;
b)le quartier de Maizerets;
c)le quartier de Montcalm;
d)le quartier de Saint-Jean-Baptiste;
e)le quartier de Saint-Roch;
f)le quartier de Saint-Sacrement;
g)le quartier de Saint-Sauveur;
h)le quartier du Vieux-Limoilou;
i)le quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline parlementaire.
Les Rivières
a)le quartier de Duberger–Les Saules;
b)le quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf;
c)le quartier de Vanier.
Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
a)le quartier de l’Aéroport;
b)le quartier du Cap-Rouge;
c)le quartier de la Cité-Universitaire;
d)le quartier du Plateau;
e)le quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy;
f)le quartier de Saint-Louis;
g)le quartier de Sillery.
Charlesbourg
a)le quartier des Jésuites;
b)le quartier de Notre-Dame-des-Laurentides;
c)le quartier 4-2;
d)le quartier 4-3;
e)le quartier 4-5;
f)le quartier 4-6.
Beauport
a)le quartier des Chutes-Montmorency;
b)le quartier du Vieux-Moulin;
c)le quartier 5-1;
d)le quartier 5-2;
e)le quartier 5-4.
La Haute-Saint-Charles
a)le quartier Des Châtels;
b)le quartier de Lac-Saint-Charles;
c)le quartier de Loretteville;
d)le quartier de Saint-Émile;
e)le quartier de Val-Bélair.
Les limites de ces quartiers sont décrites et illustrées en annexe I de ce règlement.
En cas de divergence entre le plan et la description écrite, cette dernière prévaut.
2.Les quartiers sont nommés par résolution du conseil de la ville.
3.(Omis).
ANNEXE I
(article 1)
LIMITES DES QUARTIERS
  

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