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R.A.1V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 114
114.Usages complémentaires à un atelier d’artiste
Un logement peut être aménagé dans un atelier d'artiste, à titre d'usage complémentaire.
La vente des produits artistiques fabriqués sur place est autorisée, à titre d'usage complémentaire à cet usage, quel que soit l'étage où il se trouve.
114.Usages complémentaires à un atelier d’artiste
Un logement peut être aménagé dans un atelier d'artiste, à titre d'usage complémentaire.
La vente des produits artistiques fabriqués sur place est autorisée, à titre d'usage complémentaire à cet usage, quel que soit l'étage où il se trouve.
