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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 191
191.Nécessité du bâtiment principal
Il doit y avoir un bâtiment principal sur le lot pour pouvoir implanter une construction ou un bâtiment accessoire et celui-ci doit constituer un prolongement normal et logique des fonctions de l'usage du bâtiment principal.
Malgré l’absence d’un bâtiment principal sur le lot, il est permis d’implanter une construction ou un bâtiment accessoire constituant le prolongement normal et logique des fonctions d’un usage principal dont les activités principales se tiennent à l’extérieur.
191.Nécessité du bâtiment principal
Il doit y avoir un bâtiment principal sur le lot pour pouvoir implanter une construction ou un bâtiment accessoire et celui-ci doit constituer un prolongement normal et logique des fonctions de l'usage du bâtiment principal.
Malgré l’absence d’un bâtiment principal sur le lot, il est permis d’implanter une construction ou un bâtiment accessoire constituant le prolongement normal et logique des fonctions d’un usage principal dont les activités principales se tiennent à l’extérieur.