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R.R.V.Q. chapitre V-1 - RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 19_1
19.1.Personne ne peut exécuter ou faire exécuter des manœuvres d’attelage ou de dételage d’un cheval sur la rue, à un poste d’embarquement ou à un endroit dont l’accès au public est permis.
Malgré le premier alinéa, il est permis d’exécuter ou de faire exécuter des manœuvres d’attelage ou de dételage d’un cheval au parc de l’Esplanade pour autant que ces manœuvres soient faites hors de la présence du public.