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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 283_1
283.1.Interprétation
Dans le présent chapitre, à moins que le contexte n’impose un sens différent, on entend par :
« Zone résidentielle » : zone où un usage appartenant à un groupe d’utilisation résidentielle est autorisé et où aucun usage appartenant à un groupe d’utilisation commerciale ou industrielle n’est autorisé;
« Zone publique » : zone à utilisation dominante publique;
« Zone récréative » : zone à utilisation dominante récréative.
283.1.Interprétation
Dans le présent chapitre, à moins que le contexte n’impose un sens différent, on entend par :
« Zone résidentielle » : zone où un usage appartenant à un groupe d’utilisation résidentielle est autorisé et où aucun usage appartenant à un groupe d’utilisation commerciale ou industrielle n’est autorisé;
« Zone publique » : zone à utilisation dominante publique;
« Zone récréative » : zone à utilisation dominante récréative.