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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 324
324.Stationnement en cour avant - usage commercial, industriel, public ou récréatif
Pour un bâtiment occupé ou destiné à être occupé par un usage appartenant à un groupe d'utilisation commerciale, industrielle, publique ou récréative, l'aire de stationnement aménagée en cour avant doit être située à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique.
Seulement une allée d’accès peut être aménagée devant la façade principale d’un lieu de culte. Des cases de stationnement peuvent cependant être aménagées de part et d’autre de cette allée avec un angle de zéro degré.
324.Stationnement en cour avant - usage commercial, industriel, public ou récréatif
Pour un bâtiment occupé ou destiné à être occupé par un usage appartenant à un groupe d'utilisation commerciale, industrielle, publique ou récréative, l'aire de stationnement aménagée en cour avant doit être située à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique.
Seulement une allée d’accès peut être aménagée devant la façade principale d’un lieu de culte. Des cases de stationnement peuvent cependant être aménagées de part et d’autre de cette allée avec un angle de zéro degré.