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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 326
326.Intersection - dégagement requis
Sur un lot d'angle, aucune allée d'accès au stationnement et aucune entrée charretière ne peut être aménagée à moins de six mètres de l'intersection des emprises de deux voies publiques. Toutefois, dans les quartiers Duberger et les Saules, dans le cas d'un stationnement aménagé en cour avant d'un bâtiment jumelé de 1 logement ou d'un bâtiment isolé de 2 logements, cette distance peut être réduite à 3,5 mètres. L'allée d'accès doit être le prolongement de la case de stationnement et être parallèle au mur latéral du bâtiment.
La distance entre deux entrées charretières sur un même lot ne doit pas être inférieure à 7,5 mètres.
326.Intersection - dégagement requis
Sur un lot d'angle, aucune allée d'accès au stationnement et aucune entrée charretière ne peut être aménagée à moins de six mètres de l'intersection des emprises de deux voies publiques. Toutefois, dans les quartiers Duberger et les Saules, dans le cas d'un stationnement aménagé en cour avant d'un bâtiment jumelé de 1 logement ou d'un bâtiment isolé de 2 logements, cette distance peut être réduite à 3,5 mètres. L'allée d'accès doit être le prolongement de la case de stationnement et être parallèle au mur latéral du bâtiment.
La distance entre deux entrées charretières sur un même lot ne doit pas être inférieure à 7,5 mètres.