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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 339
339.Étalage ou stockage de véhicules neufs ou usagés
Il est permis pour un détaillant de véhicules neufs ou usagés de stocker ou d'étaler à l'extérieur les véhicules mis en vente dans les cours latérales et arrière. Tel stockage ou étalage est autorisé dans la cour avant lorsque les normes relatives à l'implantation d'une aire de stationnement prescrites à l'article 324 sont respectées.
La superficie totale de l'espace affectée au stockage ou à l'étalage ne doit pas excéder 50 % de la superficie du terrain.
339.Étalage ou stockage de véhicules neufs ou usagés
Il est permis pour un détaillant de véhicules neufs ou usagés de stocker ou d'étaler à l'extérieur les véhicules mis en vente dans les cours latérales et arrière. Tel stockage ou étalage est autorisé dans la cour avant lorsque les normes relatives à l'implantation d'une aire de stationnement prescrites à l'article 324 sont respectées.
La superficie totale de l'espace affectée au stockage ou à l'étalage ne doit pas excéder 50 % de la superficie du terrain.