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R.C.A.2V.Q. 92 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DES RIVIÈRES SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Article 35_0_1
35.0.1.Les zones où des permis de stationnement de résidant pour véhicule récréatif peuvent être délivrés sont identifiées à l’annexe XV. Les conditions de délivrance de ces permis sont identifiées, le cas échéant, à l’onglet 1 de cette annexe.