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R.R.V.Q. chapitre V-1 - RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Article 47
47.(Abrogé : 2008, R.V.Q. 1386, a. 5)
47.Les circuits que doivent emprunter les cochers pour un transport touristique, de même que les trajets que doivent emprunter les cochers conduisant un véhicule hippomobile pour se rendre de l’écurie à un poste d’embarquement, d’un poste d’embarquement à une écurie ou entre les postes d’embarquement, sont établis par ordonnance du comité exécutif.
2000, VQV-2, a. 47.