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R.A.2V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LES RIVIÈRES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 54
54.Dimensions et superficies des lots
Les normes minimales relatives aux dimensions et à la superficie des lots sont contenues au cahier des spécifications.
54.Dimensions et superficies des lots
Les normes minimales relatives aux dimensions et à la superficie des lots sont contenues au cahier des spécifications.