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R.R.V.Q. chapitre B-2 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES EN PLOMBERIE
Article 56
56.Le propriétaire doit prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter que du sable, de la pierre, de la terre, de la boue ou un autre objet ne pénètre dans le branchement d’égout sanitaire durant son installation.
Tout collecteur sanitaire doit être muni d’un regard de nettoyage d’un minimum de 100 millimètres de diamètre ayant un couvercle étanche. Un regard de nettoyage est placé de telle façon que son ouverture soit accessible et que le travail de nettoyage et de déblocage puisse s’accomplir normalement.