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R.R.V.Q. chapitre B-2 - RÈGLEMENT SUR LES BRANCHEMENTS PRIVÉS D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT ET CERTAINES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES EN PLOMBERIE
Article 66
66.Lorsque la colonne pluviale est raccordée de manière à se jeter dans le collecteur d’eaux pluviales, le propriétaire doit la raccorder en aval des clapets.