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R.C.A.3V.Q. 3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY–CAP-ROUGE SUR L’ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
Article 80
80.(Abrogé : 2021, R.V.Q. 2572, a. 111.).
80.Les plantes suivantes ne peuvent pas être déposées dans un sac destiné à recevoir des résidus verts :
1°la berce du Caucase;
2°l’herbe à puce;
3°la renouée du Japon.
80.Les plantes suivantes ne peuvent pas être déposées dans un sac destiné à recevoir des résidus verts :
1°la berce du Caucase;
2°l’herbe à puce;
3°la renouée du Japon.