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R.A.4V.Q. 87 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT CHARLESBOURG SUR L’URBANISME
Article 993_39
993.39.Les plans relatifs à l’implantation et à l’intégration architecturale à l’égard d’un objet visé à l’article 945.5 doivent assurer un équilibre entre l’harmonisation et la variété dans le traitement architectural des bâtiments principaux et des bâtiments accessoires et ils doivent prévoir une architecture de grande qualité.