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R.A.V.Q. 91 - RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT
Article 8
8.Malgré le diagramme joint à l’annexe I, lorsqu’un trottoir est rarement utilisé, l'arrondissement peut décider de ne pas le déneiger.
8.Malgré le diagramme joint à l’annexe II, lorsqu’une rue possède un trottoir de chaque côté, au moins un des deux est déneigé.
8.Malgré le diagramme joint à l’annexe II, lorsqu’une rue possède un trottoir de chaque côté, au moins un des deux est déneigé.