Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Table des matières
(
Afficher les détails
)
Texte intégral
RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU SUR L’ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
CHAPITRE I DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
CHAPITRE II DISPOSITION GÉNÉRALE
2
Quiconque se départit...
CHAPITRE III ENLÈVEMENT DES ORDURES
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III MATIÈRES RÉSIDUELLES NE POUVANT PAS ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES ORDURES
Section IV FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
CHAPITRE IV ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES MATIÈRES RECYCLABLES
Section IV FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
Section V ENLÈVEMENT DU CARTON
CHAPITRE V ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
CHAPITRE VI ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS, DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON, DES BRINDILLES, DES BRANCHES ET DES ARBRES DE NOËL NATURELS
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
Section III ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS ET DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON
Section IV ENLÈVEMENT DES ARBRES DE NOËL NATURELS
Section V ENLÈVEMENT DES BRINDILLES ET DES BRANCHES
CHAPITRE VII ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
Section I DISPOSITION GÉNÉRALE
Section II MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES EN VUE DE L’ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
Section III FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
CHAPITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES
95
Il est interdit...
96
Le propriétaire d’un...
97
Une matière coupante...
98
Une matière organique...
99
Aucun autre contenant...
100
Aucune matière résiduelle...
101
La ville n’effectue...
102
Un contenant de...
103
Lorsque la ville...
CHAPITRE IX INSPECTION
104
Dans l’exercice de...
CHAPITRE X INFRACTIONS ET PEINES
105
Nul ne peut...
106
Quiconque contrevient ou...
107
Malgré l’article 106...
108
Malgré l’article 106...
CHAPITRE XI RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
109
L’application de ce...
CHAPITRE XII DISPOSITIONS ABROGATIVE ET MODIFICATRICE
110
Le Règlement concernant...
111
Aux fins de...
CHAPITRE XIII DISPOSITION FINALE
112
Le présent règlement...
ANNEXE I
( article 27)
annexe ii
( articles 31 et 35)
ANNEXE III
( articles 56 et 60)
ANNEXE IV
( article 77)
ANNEXE V
( article 93)
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.