Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Table des matières
(
Afficher les détails
)
Texte intégral
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA VILLE RELATIVEMENT À LA CRÉATION DU SERVICE DES RELATIONS CITOYENNES ET DES COMMUNICATIONS ET MODIFIANT PLUSIEURS RÈGLEMENTS AFIN DE REFLÉTER CE CHANGEMENT
CHAPITRE I MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA VILLE
1
L’article 4 du...
2
L’article 18 de...
3
L’article 27 de...
CHAPITRE II MODIFICATION AU RÈGLEMENT SUR LA CONSTITUTION DES CONSEILS DE QUARTIER
4
L’article 11 du...
CHAPITRE III MODIFICATION AU RÈGLEMENT SUR L’ÉTHIQUE ET LES RÈGLES DE CONDUITE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE QUÉBEC
5
L’article 33 du...
CHAPITRE IV MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET SUR L’HARMONISATION DES RÈGLES DE SIGNALISATION, DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT APPLICABLES SUR LE RÉSEAU ARTÉRIEL DE LA VILLE ET SUR CELUI RELEVANT DE LA JURIDICTION DES CONSEILS D’ARRONDISSEMENT
6
L’article 74 du...
7
L’article 97 de...
CHAPITRE V MODIFICATION À LA POLITIQUE DE PARTICIPATION PUBLIQUE DE LA VILLE DE QUÉBEC
8
L’article 47 de...
CHAPITRE VI MODIFICATION AU RÈGLEMENT SUR LE PROGRAMME ÉQUIMOBILITÉ
9
L’article 2 du...
CHAPITRE VII MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT SUR LA DÉLIVRANCE DES PERMIS, DES CERTIFICATS ET D’AUTRES AUTORISATIONS
10
L’article 1 du...
11
L’article 3 de...
CHAPITRE VIII MODIFICATION AU RÈGLEMENT SUR LES GUIDES TOURISTIQUES LOCAUX
12
L’article 6 du...
CHAPITRE IX DISPOSITION FINALE
13
Le présent règlement...
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.