Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative
Arrondissement Les Rivières
RÈGLEMENT R.A.2V.Q. 126
Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement aux activités culturelles et de loisir
NOTES EXPLICATIVES
1.L’article 5.7 du Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais, R.R.A.2V.Q. chapitre T 1, est modifié par le remplacement des paragraphes 1° à 38°, par les suivants :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Cours de gardiens avertis8 heuresRésident de 11 ans et plus35 $
Non-résident de 11 ans et plus52 $
2° Cours d’anglais pour niveaux initiation et intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus71 $
Non-résident de 16 ans et plus106 $
3° Cours d’anglais de niveau intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus71 $
Non-résident de 16 ans et plus106 $
4° Cours privé de guitare6 heuresRésident de 5 à 17 ans98 $
Non-résident de 5 à 17 ans147 $
Résident de 18 ans ou plus144 $
Non-résident de 18 ans ou plus216 $
12 heuresRésident de 5 à 17 ans196 $
Non-résident de 5 à 17 ans294 $
Résident de 18 ans ou plus288 $
Non-résident de 18 ans ou plus432 $
5° Cours privé de piano6 heuresRésident de 5 à 17 ans78 $
Non-résident de 5 à 17 ans118 $
Résident de 18 ans ou plus141 $
Non-résident de 18 ans ou plus211 $
12 heuresRésident de 5 à 17 ans156 $
Non-résident de 5 à 17 ans234 $
Résident de 18 ans ou plus282 $
Non-résident de 18 ans ou plus423 $
6° Cours de théâtre La petite Troupe15 heuresRésident de 9 à 12 ans46 $
Non-résident de 9 à 12 ans69 $
7° Cours de théâtre La troupe le Verso20 heuresRésident de 13 à 15 ans71 $
Non-résident de 13 à 15 ans106 $
8° Cours de théâtre La troupe des deux mondes20 heuresRésident de 16 à 18 ans71 $
Non-résident de 16 à 18 ans106 $
9° Cours de yoga pour débutant I15 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
10° Cours de yoga pour débutant II15 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
11° Cours de yoga intermédiaire15 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
12° Aquaforme13 heuresRésident de 16 ans et plus35 $
Non-résident de 16 ans et plus53 $
13° Aquaforme - Natarythme19,5 heuresRésident de 50 ans et plus44 $
Non-résident de 50 ans et plus66 $
14° Aquaforme de niveau I13 heuresRésident de 16 ans et plus44 $
Non-résident de 16 ans et plus66 $
15° Aquaforme de niveau II13 heuresRésident de 16 ans et plus44 $
Non-résident de 16 ans et plus66 $
16° Cours prénatal ou postnatala) une fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus42 $
Non-résident de 18 ans et plus63 $
b) deux fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus84 $
Non-résident de 18 ans et plus126 $
17° Initiation à la nage synchronisée19,5 heuresRésident de 6 à 10 ans47 $
Non-résident de 6 à 10 ans71 $
18° Nage synchronisée à caractère récréatif45,5 heuresRésident de 5 à 17 ans63 $
Non-résident de 5 à 17 ans95 $
19° Nage synchronisée de développement91 heuresRésident de 10 ans et plus113 $
Non-résident de 10 ans et plus170 $
20° Cours d’endurance et de correction de style13 heuresRésident de 16 ans et plus59 $
Non résident de 16 ans et plus89 $
21° Cours de natation de la Croix Rouge d’une durée de dix semainesa) niveau préscolaire avec parents ou accompagnateur : étoile de mer, canard, tortue de merRésident42 $
Non-résident63 $
b) niveau préscolaire sans parent : salamandre, poisson-lune, crocodile, baleineRésident42 $
Non-résident63 $
c) niveau junior 1Résident42 $
Non-résident63 $
d) niveau junior 2 à 10Résident27 $
Non-résident41 $
22° Cours d’auto-défense Jukoshin Ryu36 heuresRésident de 16 ans et plus77 $
Non-résident de 16 ans et plus97 $
23° Badminton libre2 heuresRésident de 16 ans et plus3 $
Non-résident de 16 ans et plus4,50 $
24° Badminton saisonnier24 heuresRésident de 16 ans et plus32 $
Non-résident de 16 ans et plus48 $
25° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 10 à 14 ans78 $
Non-résident de 10 à 14 ans117 $
26° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 15 à 17 ans89 $
Non-résident de 15 à 17 ans133 $
27° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 18 ans ou plus103 $
Non-résident de 18 ans ou plus155 $
28° Conditionnement physique, cardio plein air matinal15 heuresRésident de 16 ans et plus100 $
Non-résident de 16 ans et plus150 $
29° Conditionnement physique, workout plus15 heuresRésident de 16 ans et plus50 $
Non-résident de 16 ans et plus75 $
30° Karaté Chito-Ryu24 heuresRésident de 7 à 12 ans62 $
Non-résident de 7 à 12 ans93 $
31° Karaté Chito-Ryu36 heuresRésident de 13 ans et plus78 $
Non-résident de 13 ans et plus117 $
32° Cours de tennis débutant10 heuresRésident de 15 ans et moins34 $
Non-résident de 15 ans et moins51 $
33° Cours de tennis débutant10 heuresRésident de 16 ans et plus39 $
Non-résident de 16 ans et plus58 $
34° Cours de tennis intermédiaire12,5 heuresRésident de 15 ans et moins42 $
Non-résident de 15 ans et moins63 $
35° Cours de tennis intermédiaire12,5 heuresRésident de 16 ans et plus48 $
Non-résident de 16 ans et plus72 $
36° Tennis pour adulte, réservation saisonnière20 heuresRésident34 $
Non-résident51 $
2.L’article 5.8 de ce règlement est modifié par le remplacement des paragraphes 1° à 38° par les suivants :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Cours d’anglais pour niveaux initiation et intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus71 $
Non-résident de 16 ans et plus106 $
2° Cours d’anglais de niveau intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus71 $
Non-résident de 16 ans et plus106 $
3° Cours privé de guitare5 heuresRésident de 5 à 17 ans82 $
Non-résident de 5 à 17 ans123 $
Résident de 18 ans ou plus123 $
Non-résident de 18 ans ou plus184 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans164 $
Non-résident de 5 à 17 ans246 $
Résident de 18 ans ou plus246 $
Non-résident de 18 ans ou plus369 $
4° Cours privé de piano5 heuresRésident de 5 à 17 ans66 $
Non-résident de 5 à 17 ans99 $
Résident de 18 ans et plus117 $
Non-résident de 18 ans et plus175 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans132 $
Non-résident de 5 à 17 ans198 $
Résident de 18 ans ou plus234 $
Non-résident de 18 ans et plus351 $
5° Cours de théâtre La petite Troupe30 heuresRésident de 9 à 12 ans92 $
Non-résident de 9 à 12 ans138 $
6° Cours de théâtre La troupe le Verso40 heuresRésident de 13 à 15 ans142 $
Non-résident de 13 à 15 ans213 $
7° Cours de théâtre La troupe des deux mondes40 heuresRésident de 16 à 18 ans142 $
Non-résident de 16 à 18 ans212 $
8° Cours de yoga pour débutant I12,5 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
9° Cours de yoga pour débutant II12,5 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
10° Aquaforme10 heuresRésident de 16 ans et plus27 $
Non-résident de 16 ans et plus41 $
11° Aquaforme - Natarythme15 heuresRésident de 50 ans et plus34 $
Non-résident de 50 ans et plus51 $
12° Aquaforme de niveau I10 heuresRésident de 16 ans et plus34 $
Non-résident de 16 ans et plus51 $
13° Aquaforme de niveau II10 heuresRésident de 16 ans et plus34 $
Non-résident de 16 ans et plus51 $
14° Cours prénatal ou postnatala) une fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus42 $
Non-résident de 18 ans et plus63 $
b) deux fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus84 $
Non-résident de 18 ans et plus126 $
15° Initiation à la nage synchronisée15 heuresRésident de 6 à 10 ans37 $
Non-résident de 6 à 10 ans56 $
16° Nage synchronisée à caractère récréatif70 heuresRésident de 5 à 17 ans91 $
Non-résident de 5 à 17 ans137 $
17° Nage synchronisée de développement140 heuresRésident de 10 ans et plus167 $
Non-résident de 10 ans et plus251 $
18° Cours d’endurance et de correction de style10 heuresRésident de 16 ans et plus45 $
Non résident de 16 ans et plus68 $
19° Cours de natation de la Croix Rouge d’une durée de dix semainesa) niveau préscolaire avec parents ou accompagnateur : étoile de mer, canard, tortue de merRésident42 $
Non-résident63 $
b) niveau préscolaire sans parent : salamandre, poisson-lune, crocodile, baleineRésident42 $
Non-résident63 $
c) Niveau junior 1Résident42 $
Non-résident63 $
d) Niveau junior 2 à 10Résident27 $
Non-résident41 $
20° Cours d’auto-défense Jukoshin Ryu36 heuresRésident de 16 ans et plus78 $
Non-résident de 16 ans et plus117 $
21° Badminton libre2 heuresRésident de 16 ans et plus3 $
Non-résident de 16 ans et plus4,50 $
22° Badminton saisonnier24 heuresRésident de 16 ans et plus32 $
Non-résident de 16 ans et plus48 $
23° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 10 à 14 ans78 $
Non-résident de 10 à 14 ans117 $
24° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 15 à 17 ans89 $
Non-résident de 15 à 17 ans133 $
25° Boxe, conditionnement et compétition pour adulte10 semainesRésident103 $
Non-résident155 $
26° Conditionnement physique, workout plus15 heuresRésident de 16 ans et plus503 $
Non-résident de 16 ans et plus75 $
27° Cours de yoga intermédiaire15 heuresRésident de 18 ans et plus49 $
Non-résident de 18 ans et plus74 $
28° Karaté Chito-Ryu24 heuresRésident de 7 à 12 ans62 $
Non-résident de 7 à 12 ans93 $
29° Karaté Chito-Ryu36 heuresRésident de 13 ans et plus78 $
Non-résident de 13 ans et plus117 $
30° Ski de fond et raquette8 sortiesRésident de 18 ans ou plus55 $ plus l’admission aux sites
Non-résident de 18 ans ou plus83 $ plus l’admission aux sites
31° Cours de tennis débutant10 heuresRésident de 15 ans et moins34 $
Non-résident de 15 ans et moins51 $
32° Cours de tennis débutant10 heuresRésident de 16 ans ou plus39 $
Non-résident de 16 ans ou plus58 $
33° Cours de tennis intermédiaire12,5 heuresRésident de 15 ans ou moins42 $
Non-résident de 15 ans ou moins63 $
34° Cour de tennis intermédiaire12,5 heuresRésident de 16 ans ou plus48 $
Non-résident de 16 ans ou plus72 $
35° Tennis pour adulte, réservation saisonnière20 heuresRésident de 18 ans ou plus34 $
Non-résident de 18 ans et plus51 $
3.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.

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