1.L’annexe B du Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l’ancienne Ville de Québec, VQZ-3, et ses amendements est modifié par :
1°l’addition, dans le cahier des spécifications, de la note suivante :
« 574.Il est permis d’implanter, sur un seul lot, plusieurs bâtiments en rangée appartenant au groupe Habitation 1, en classe d’occupation C, qui forment un projet d’ensemble pourvu que :
1°les bâtiments en rangée qui forment un projet d’ensemble comportent une suite d’un maximum de huit bâtiments;
2°les marges de recul suivantes soient respectées :
a)marge de recul avant : 6,5 mètres;
b)marge de recul arrière : 2,5 mètres;
c)marges de recul latérales : 6 mètres. »;
2°le remplacement, dans le cahier des spécifications, du code de spécifications 273.03 par celui de l’annexe I du présent règlement;
3°l’addition, dans le cahier des spécifications, du code de spécifications 265.53, tel qu’il appert de l’annexe I du présent règlement.
2.Ce règlement est modifié par :
1°l’agrandissement de la zone 1453-H-273.03 à même une partie de la zone 14205-HP-265.29 qui est réduite d’autant, le tout tel qu’illustré à l’annexe II du présent règlement;
2°la création de la zone 14289-H-265.53 à même une partie de la zone 14205-HP-265.29 qui est réduite d’autant.
