1.L’annexe 1 du Règlement de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery sur le permis de stationnement sur rue dans certaines zones résidentielles, R.R.A.3V.Q. chapitre S-1, et ses amendements, est modifié par :
1°le remplacement de la page titre par celle de l’annexe I du présent règlement;
2°le remplacement des plans intitulés « zone A3-1 » et « zone A3-2 » par les plans « zone A3-1 » et « zone A3-2 » de l’annexe II du présent règlement;
3°l’insertion, après le plan intitulé « zone A3-13 » des plans des zones portant les numéros A3-14 à A3-31 inclusivement. de l’annexe II du présent règlement.
