Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative
Arrondissement Beauport
RÈGLEMENT R.A.5V.Q. 21
1.Le Règlement  de l’arrondissement 5 Beauport sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit, R.A.5V.Q. 9 tel que modifié par le règlement R.A.5V.Q. 11 est modifié de nouveau par le remplacement de l’annexe I de ce règlement par la suivante :
« ANNEXE I
« (article 1)
« LISTE DES INTERSECTIONS VISÉES DE L’ARRODISSEMENT BEAUPORT
« 
IntersectionsApprochePériode d’interdiction
Alexandra, rue / Résidence Cardinal-Vachon (accès privé) Sud En tout temps
     
Bourg-Royal, Avenue du / Carrefour, Rue du / Centre Jeunesse (accès privé) Ouest En tout temps
     
Bourg-Royal, Avenue du / Clemenceau, Rue / Tourouvre, Rue de Ouest En tout temps
     
Bourg-Royal, Avenue du / Loyola, Rue Sud En tout temps
Est En tout temps
     
IntersectionsApprochePériode d’interdiction
Bourg-Royal, Avenue du / Rhéaume, Rue / Carrefour Beauport (accès privé) Est De 7h à 22h
Ouest En tout temps
   
Collège, Avenue du / Manège, Rue du   Nord De 7h à 16h lundi à vendredi
Sud De 7h à 16h lundi à vendredi
Est De 7h à 16h lundi à vendredi
Ouest De 7h à 16h lundi à vendredi
     
Chutes, Boulevard des / Collège, Avenue du Est En tout temps
     
Chutes, Boulevard des / Terrasse- Orléans, Rue de la Nord De 7h à 16h lundi à vendredi
Sud De 7h à 16h lundi à vendredi
     
Clemenceau, Rue / Carrefour, Rue du Sud De 7h à 22h
Ouest De 7h à 22h
IntersectionsApprochePériode d’interdiction
D’Estimauville, Avenue / Alexandra, Rue Ouest En tout temps
     
D’Estimauville, Avenue / Anne-Mayrand, Rue Sud De 7h à 22h
Est De 7h à 22h
     
Monseigneur-Gauthier, Boulevard / Monument, Avenue du Nord En tout temps
Sud En tout temps
     
Monseigneur-Gauthier, Boulevard / Sanctuaire, Avenue du Nord De 7h à 16h lundi à vendredi
Sud De 7h à 16h lundi à vendredi
Est De 7h à 16h lundi à vendredi
Ouest De 7h à 16h lundi à vendredi
     
Raymond, Boulevard / Nordique, Avenue Ouest En tout temps
     
Raymond, Boulevard / Saint-Michel, Avenue Ouest En tout temps
Est En tout temps
     
Raymond, Boulevard / Saint-Pierre, Avenue Ouest En tout temps
     
Raymond, Boulevard / Sainte-Thérèse, Avenue Est De 7h à 22h
Ouest En tout temps
IntersectionsApprochePériode d’interdiction
Raymond, Boulevard / Yves-Prévost, Rue / Labelle, Avenue Est De 7h à 22h
   
Rochette, Boulevard / Saint-Michel, Avenue / Glinel, Rue Nord De 7h à 16h lundi à vendredi
     
Royal, Chemin / Sanctuaire, Avenue du Nord De 7h à 16h lundi à vendredi
Sud De 7h à 16h lundi à vendredi
Est De 7h à 16h lundi à vendredi
Ouest De 7h à 16h lundi à vendredi
     
Royale, Avenue / Chutes, Boulevard des / Manoir Montmorency (privé) Est En tout temps
     
Royale, Avenue / François-De Laval, Boulevard Ouest De 7h à 22h
     
Royale, Avenue / Temple, Rue du Sud En tout temps
Nord En tout temps
     
Sainte-Anne, Boulevard / 113e Rue Nord En tout temps
     
Saint-David, Avenue / Clemenceau, Rue Est De 7h à 22h
Ouest De 7h à 22h
     
Saint-David, Avenue / Cambronne, Rue / École Samuel-De Champlain Est De 7h à 22h
Ouest De 7h à 22h
     
Seigneuriale, Rue / Cambronne, Rue / Vents, Rue des Est En tout temps
IntersectionsApprochePériode d’interdiction
Seigneuriale, Rue / Cascades, Avenue des Est En tout temps
  Ouest En tout temps
     
Seigneuriale, Rue / Cénacle, Avenue du   Est De 7h à 22h
Ouest De 7h à 22h
   
Seigneuriale, Rue / Nordique, Avenue Est En tout temps
     
Seigneuriale, Rue / Rochette, Boulevard Nord De 7h à 16h lundi à vendredi
     
Seigneuriale, Rue / Saint-Michel, Avenue Est De 7h à 16h lundi à vendredi
ouest De 7h à 16h lundi à vendredi
     
Annexe révisée le 29 avril 2004
Par : SIGNÉ MARC DES RIVIÈRES
Marc des Rivières
Directeur de la Division du Transport
Service de l’aménagement du territoire ».
  
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement 5 Beauport sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit, R.A.5V.Q. 9, afin de modifier la liste des intersections et approches où le virage à droite à un feu rouge est interdit pour tenir compte de la mise en place de feux sonores pour les feux de piétons à certaines intersections.
Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu copie du projet.

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