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Arrondissement Laurentien

RÈGLEMENT R.A.8V.Q. 54

Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Laurentien sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à la tarification des activités de loisirs

Avis de motion donné le 12 septembre 2005

Adopté le 11 octobre 2005

En vigueur le 24 octobre 2005

NOTES EXPLICATIVES

Ce règlement modifie le Règlement de l’arrondissement Laurentien sur la tarification de biens et de services et les autres frais afin de prescrire la tarification de toutes les activités de loisirs offertes par l’arrondissement.

La Ville de Québec, par le conseil de l’arrondissement Laurentien, décrète ce qui suit :

1.Le Règlement de l’arrondissement Laurentien sur la tarification de biens et de services et les autres frais, R.R.A.8V.Q. chapitre T-1, est modifié par l’insertion, après l’article 5, de ce qui suit :

« CHAPITRE II.1

« ACTIVITÉS DE LOISIRS

« 5.1.Dans le présent chapitre, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :

« enfant » : une personne âgée de moins de 18 ans;

« famille » : l’ensemble des personnes habitant dans le même logement;

« non-résident » : une personne qui réside à l’extérieur du territoire de la ville;

« organisme reconnu » : un organisme reconnu par résolution d’un conseil de la ville;

« résident » : une personne qui réside à l’intérieur du territoire de la ville.

« 5.2.La tarification pour les activités culturelles est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1º Activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans donnée dans le district Cap-Rouge	28 heures	Résident	63 $
	28 heures	Non-résident	105 $
	32 heures	Résident	72 $
	32 heures	Non-résident	120 $
	44 heures	Résident	99 $
	44 heures	Non-résident	165 $
	48 heures	Résident	108 $
	48 heures	Non-résident	180 $
	63 heures	Résident	142 $
	63 heures	Non-résident	235,50 $
	64 heures	Résident	144 $
	64 heures	Non-résident	240 $
	72 heures	Résident	162 $
	72 heures	Non-résident	270 $
	96 heures	Résident	216 $
	96 heures	Non-résident	360 $
	99 heures	Résident	223 $
	99 heures	Non-résident	370,50 $
	108 heures	Résident	243 $
	108 heures	Non-résident	405 $
2º Activité « les ateliers les petites abeilles » donnée dans le district L’Ancienne-Lorette	27 heures	Résident, de 3 à 5 ans	69 $
	27 heures	Non-résident, de 3 à 5 ans	114 $
	31,5 heures	Résident, de 3 à 5 ans	80 $
	31,5 heures	Non-résident, de 3 à 5 ans	132 $
	54 heures	Résident, de 3 à 5 ans	136 $
	54 heures	Non-résident, de 3 à 5 ans	226,50 $
	63 heures	Résident, de 3 à 5 ans	159 $
	63 heures	Non-résident, de 3 à 5 ans	264 $
3º Activité « ateliers préscolaires » pour les enfants de 3 à 5 ans donnée dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	80 heures	Résident	202 $
	80 heures	Non-résident	336 $
4º Activité « les matinées enfantines » pour les enfants de 1 à 5 ans donnée dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	18 heures	Résident	13 $
	18 heures	Non-résident	21 $
	22,5 heures	Résident	16 $
	22,5 heures	Non-résident	27 $
5º Activité « jardin d’enfants » donnée dans le district Val-Bélair	32,5 heures	Résident, de 3-4 ans	71 $
	32,5 heures	Non-résident, de 3-4 ans	117 $
	45 heures	Résident, de 3-4 ans	108 $
	45 heures	Non-résident, de 3-4 ans	180 $
	45,5 heures	Résident de 4 ans	99 $
	45,5 heures	Non-résident de 4 ans	165 $
	70 heures	Résident de 4 ans	152 $
	70 heures	Non-résident de 4 ans	252 $
6º Activité « atelier des débrouillards » pour les enfants de 5 à 12 ans donnée dans les districts Champigny et Chauveau	15 heures	Résident	50 $
	15 heures	Non-résident	82,50 $
7º Cours d’anglais donné dans le district Cap-Rouge	20 heures	Résident, de 1re à 6e année scolaire	77 $
	20 heures	Non-résident, de 1re à 6e année scolaire	127,50 $
	20 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	95 $
		Résident de 65 ans ou plus	47,50 $
		Non-résident, adulte	142,50 $
	24 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	114 $
		Résident de 65 ans ou plus	57 $
		Non-résident, adulte	171 $
8º Cours d’anglais donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	15 heures	Résident, de 2e à 4e année scolaire	58 $
	15 heures	Non-résident, de 2e à 4e année scolaire	96 $
9º Cours d’anglais pour adulte donné dans les districts Champigny et Chauveau	25 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	99 $
		Résident de 65 ans ou plus	49,50 $
		Non-résident	148,50 $
10º Cours d’espagnol pour adulte donné dans les districts Champigny et Chauveau	25 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	100 $
		Résident de 65 ans ou plus	50 $
		Non-résident	150 $
11º Cours de Qi-Gong pour adulte donné dans le district Cap-Rouge	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	110 $
		Résident de 65 ans ou plus	55 $
		Non-résident	165 $
12º Cours de Qi-Gong pour adulte donné dans le district L’Ancienne-Lorette	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	107 $
		Résident de 65 ans ou plus	53,50 $
		Non-résident	160,50 $
13º Cours de Qi-Gong pour adulte donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	110 $
		Résident de 65 ans ou plus	55 $
		Non-résident	165 $
14º Cours de Taï-chi Chuan pour adulte donné dans le district Cap-Rouge	9 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	52 $
		Résident de 65 ans ou plus	26 $
		Non-résident	78 $
	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	104 $
		Résident de 65 ans ou plus	52 $
		Non-résident	156 $
15º Cours de Taï-chi Chuan pour adulte donné dans le district L’Ancienne-Lorette	6 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	35 $
		Résident de 65 ans ou plus	17,50 $
		Non-résident	52,50 $
	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	104 $
		Résident de 65 ans ou plus	52 $
		Non-résident	156 $
16º Cours de Taï-chi Chuan pour adulte donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	104 $
		Résident de 65 ans ou plus	52 $
		Non-résident	156 $
17º Cours de Taï-chi Chuan pour adulte donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	69 $
		Résident de 65 ans ou plus	34,50 $
		Non-résident	103,50 $
	15 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	87 $
		Résident de 65 ans ou plus	43,50 $
		Non-résident	130,50 $
	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	104 $
		Résident de 65 ans ou plus	52 $
		Non-résident	156 $
	22,5 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	130 $
		Résident de 65 ans ou plus	65 $
		Non-résident	195 $
	27 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	156 $
		Résident de 65 ans ou plus	78 $
		Non-résident	234 $
18º Cours de yoga pour adulte donné dans le district Cap-Rouge	6 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	32 $
		Résident de 65 ans ou plus	16 $
		Non-résident	48 $
	15 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	79 $
		Résident de 65 ans ou plus	39,50 $
		Non-résident	118,50 $
19º Cours de yoga pour adulte donné dans les districts Champigny et Chauveau	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	88 $
		Résident de 65 ans ou plus	44 $
		Non-résident	132 $
20º Cours de yoga pour adulte donné dans les districts Saint-Augustin-de-Desmaures et Val-Bélair	18 heures	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	95 $
		Résident de 65 ans ou plus	47,50 $
		Non-résident	142,50 $
21º Cours de dans créative pour les enfants donné dans le district Cap-Rouge	26 heures	Résident, de 4 ½ à 7 ans	117 $
	26 heures	Non-résident, de 4 ½ à 7 ans	195 $
	39 heures	Résident, de 8 ans et plus	139 $
	39 heures	Non-résident, de 8 ans et plus	231 $
	78 heures	Résident, de 9 ans et plus	207 $
	78 heures	Non-résident, de 9 ans et plus	345 $
	97,5 heures	Résident, de 9 ans et plus	243 $
	97,5 heures	Non-résident, de 9 ans et plus	405 $
22º Cours de danse créative I et II pour les enfants de 4 ½ à 6 ½ ans donnée dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	25 heures	Résident	113 $
	25 heures	Non-résident	187,50 $
23º Cours de ballet classique donné dans le district Cap-Rouge	26 heures	Résident, de 4 ½ à 7 ans	117 $
	26 heures	Non-résident, de 4 ½ à 7 ans	195 $
	39 heures	Résident, de 8 ans et plus	139 $
	39 heures	Non-résident, de 8 ans et plus	231 $
	78 heures	Résident, de 9 ans et plus	207 $
	78 heures	Non-résident, de 8 ans et plus	345 $
	97,5 heures	Résident, de 8 ans et plus	243 $
	97,5 heures	Non-résident, de 8 ans et plus	405 $
	10 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	69 $
		Résident de 65 ans ou plus	34,50 $
		Non-résident, adulte	103,50 $
	12 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	83 $
		Résident de 65 ans ou plus	41,50 $
		Non-résident, adulte	124,50 $
24º Cours de ballet classique pour les enfants donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	25 heures	Résident, de 6 ½ à 7 ans	113 $
	25 heures	Non-résident, de 6 ½ à 7 ans	187,50 $
	37,5 heures	Résident, de 8 à 11 ans	134 $
	37,5 heures	Non-résident, de 8 à 11 ans	222 $
	75 heures	Résident, de 10 ans et plus	198 $
	75 heures	Non-résident, de 10 ans et plus	330 $
	87,5 heures	Résident, de 10 ans et plus	203 $
	87,5 heures	Non-résident, de 10 ans et plus	337,50 $
25º Cours de ballet classique pour les enfants de 6 à 8 ans donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident	40 $
	12 heures	Non-résident	66 $
	20 heures	Résident	63 $
	20 heures	Non-résident	105 $
26º Cours de ballet classique pour les enfants de 4 à 8 ans donné dans les districts Champigny et Chauveau	12 heures	Résident	54 $
	12 heures	Non-résident	90 $
27º Cours de ballet classique, technique de danse pour adulte donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	70 $
		Résident de 65 ans ou plus	35 $
		Non-résident	105 $
	20 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	102 $
		Résident de 65 ans ou plus	51 $
		Non-résident	153 $
28º Cours de ballet classique, techniques de pointes donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident, de 13 ans et moins	35 $
		Non-résident, de 13 ans et moins	58,50 $
		Résident, de 14 ans et plus	40 $
		Non-résident, de 14 ans et plus	66 $
	20 heures	Résident, de 13 ans et moins	60 $
		Non-résident, de 13 ans et moins	99 $
		Résident, de 14 ans et plus	68 $
		Non-résident, de 14 ans et plus	112,50 $
29º Cours de ballet jazz donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	31,25 heures	Résident, de 9 à 11 ans	122 $
	31,25 heures	Non-résident, de 9 à 11 ans	202,50 $
	37,5 heures	Résident, de 11 à 16 ans	134 $
	37,5 heures	Non-résident, de 11 à 16 ans	222 $
	50 heures	Résident, de 16 ou 17 ans	156 $
	50 heures	Non-résident, de 16 ou 17 ans	259,50 $
	75 heures	Résident, de 12 ans et plus	198 $
	75 heures	Non-résident, de 12 ans et plus	330 $
	25 ans	Résident de 18 ans à moins de 65 ans	151 $
		Résident de 65 ans ou plus	75,50 $
		Non-résident, adulte	226,50 $
30º Cours de ballet jazz pour les enfants de 7 à 12 ans donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident	40 $
	12 heures	Non-résident	60 $
	20 heures	Résident	63 $
	20 heures	Non-résident	105 $
	24 heures	Résident	68 $
	24 heures	Non-résident	112,50 $
	40 heures	Résident	117 $
	40 heures	Non-résident	195 $
31º Cours Progression pour les enfants de 8 ans et plus donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident	40 $
	12 heures	Non-résident	66 $
	20 heures	Résident	63 $
	20 heures	Non-résident	105 $
32º Cours Progression II pour les enfants de 8 ans et plus donné dans le district Val-Bélair	24 heures	Résident	68 $
	24 heures	Non-résident	113 $
	40 heures	Résident	117 $
	40 heures	Non-résident	195 $
33º Cours Progression III pour les enfants de 8 ans et plus donné dans le district Val-Bélair	30 heures	Résident	85 $
	30 heures	Non-résident	141 $
	50 heures	Résident	147 $
	50 heures	Non-résident	244,50 $
34º Cours Progression IV pour les enfants de 8 ans et plus donné dans le district Val-Bélair	30 heures	Résident	85 $
	30 heures	Non-résident	141 $
	40 heures	Résident	147 $
	40 heures	Non-résident	224,50 $
35º Cours de dans celtique donnée dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	32,5 heures	Résident, de 9 ans et plus	198 $
	32,5 heures	Non-résident, de 9 ans et plus	330 $
	32,5 heures	Résident, de 14 à 17 ans	228 $
	32,5 heures	Non-résident, de 14 à 17 ans	381 $
	32,5 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	254 $
		Résident de 65 ans ou plus	127 $
		Non-résident, adulte	381 $
36º Cours de baladi dans orientale donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	12,5 heures	Résident, de 16 ans et plus	68 $
	12,5 heures	Non-résident, de 16 ans et plus	112,50 $
	12,5 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	75 $
		Résident de 65 ans ou plus	37,50 $
		Non-résident, adulte	112,50 $
37º Cours de danse Hip-Hop donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	24 heures	Résident, de 13 ans et moins	117 $
		Non-résident, de 13 ans et moins	195 $
		Résident, de 14 à 17 ans	135 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	225 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	150 $
		Résident de 65 ans ou plus	75 $
		Non-résident	225 $
38º Cours de Rap Hip-Hop pour les enfants de 8 ans et plus donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident	40 $
	12 heures	Non-résident	66 $
	20 heures	Résident	63 $
	20 heures	Non-résident	105 $
39º Vidéo-danse, jazz Hip-Hop pour adulte donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	70 $
		Résident de 65 ans ou plus	35 $
		Non-résident	105 $
	20 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	102 $
		Résident de 65 ans ou plus	51 $
		Non-résident	153 $
40º Danse sociale pour adulte donnée dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	10 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	100 $ / couple
		Résident de 65 ans ou plus	50 $ / couple
		Non-résident	150 $ / couple
	14 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	154 $ / couple
		Résident de 65 ans ou plus	77 $
		Non-résident	231 $ / couple
41º Danse et mise en forme pour adulte donnée dans le district Cap-Rouge	18 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	81 $
		Résident de 65 ans ou plus	40,50 $
		Non-résident	121,50 $
	21 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	95 $
		Résident de 65 ans ou plus	47,50 $
		Non-résident	142,50 $
42º Cours d’éveil à la danse pour les enfants de 3 ½ 4 ½ ans donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	15 heures	Résident	72 $
	15 heures	Non-résident	120 $
43º Cours de préballet pour les enfants de 4 à 5 ans donné dans le district Val-Bélair	12 heures	Résident	40 $
	12 heures	Non-résident	66 $
	20 heures	Résident	63 $
	20 heures	Non-résident	105 $
44º Cours de peinture à l’huile pour les enfants de 8 à 12 ans donné dans les districts Champigny et Chauveau	24 heures	Résident	72 $
	24 heures	Non-résident	120 $
45º Cours de peinture à l’acrylique pour les 10 ans et plus donné dans le district L’Ancienne-Lorette	18 heures	Résident	54 $
	18 heures	Non-résident	90 $
46º Cours de peinture à l’aquarelle pour adulte donné dans le district L’Ancienne-Lorette	12 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	46 $
		Résident de 65 ans ou plus	23 $
		Non-résident	69 $
	36 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	138 $
		Résident de 65 ans ou plus	69 $
		Non-résident	207 $
	42 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	161 $
		Résident de 65 ans ou plus	80,50 $
		Non-résident	241,50 $
47º Cours de peinture à l’huile et à l’acrylique pour adulte donné dans le district L’Ancienne-Lorette	12 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	46 $
		Résident de 65 ans ou plus	23 $
		Non-résident	69 $
	36 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	138 $
		Résident de 65 ans ou plus	69 $
		Non-résident	207 $
	42 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	161 $
		Résident de 65 ans ou plus	80,50 $
		Non-résident	241,50 $
48º Cours de peinture sur bois pour adulte donné dans le district L’Ancienne-Lorette	36 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	138 $
		Résident de 65 ans ou plus	69 $
		Non-résident	207 $
49º Cours de peinture donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	30 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	115 $
		Résident de 65 ans ou plus	57,50 $
		Non-résident	172,50 $
	36 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	138 $
		Résident de 65 ans ou plus	69 $
		Non-résident	207 $
50º Cours de bricolage pour les enfants de 7 à 9 ans donné dans le district L’Ancienne-Lorette	18 heures	Résident	50 $
	18 heures	Non-résident	82,50 $
51º Cours de bricolage pour les enfants de 7 à 9 ans donné dans le district Val-Bélair	24 heures	Résident	54 $
	24 heures	Non-résident	90 $
52º Cours de dessin pour les enfants de 7 à 12 ans donné dans le district L’Ancienne-Lorette	12 heures	Résident	29 $
	12 heures	Non-résident	48 $
	30 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	120 $
		Résident de 65 ans ou plus	60 $
		Non-résident	180 $
53º Cours de dessin pour les enfants de 10 à 15 ans donné dans le district Val-Bélair	24 heures	Résident	55 $
	24 heures	Non-résident	91,50 $
54º Cours de « dessin peinture » pour les enfants de 8 à 15 ans donné dans le district Val-Bélair	18 heures	Résident	52 $
	18 heures	Non-résident	87 $
	24 heures	Résident	70 $
	24 heures	Non-résident	115,50 $
55º Cours d’arts plastiques pour les enfants de maternelle et de 1re année donné dans le district Saint-Augustin	15 heures	Résident	42 $
	15 heures	Non-résident	69 $
56º Cours de vitrail pour adulte donné dans le district L’Ancienne-Lorette	17,5 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	100 $
		Résident de 65 ans ou plus	50 $
		Non-résident	150 $
57º Cours de poterie donné dans le district Val-Bélair	24 heures	Résident, de 9 à 13 ans	54 $
		Non-résident, de 9 à 13 ans	90 $
		Résident, de 14 à 17 ans	63 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	103,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	69 $
		Résident de 65 ans ou plus	34,50 $
		Non-résident, adulte	103,50 $
58º Cours de théâtre pour les enfants de 7 à 12 ans donné dans les districts Champigny et Chauveau	24 heures	Résident	63 $
	24 heures	Non-résident	105 $
59º Cours de théâtre pour adulte donné dans le district L’Ancienne-Lorette	72 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	192 $
		Résident de 65 ans ou plus	96 $
		Non-résident, adulte	288 $
60º Cours de théâtre « les grands enfants » pour adulte donné dans le district L’Ancienne-Lorette	72 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	192 $
		Résident de 65 ans ou plus	96 $
		Non-résident, adulte	288 $
61º Cours de théâtre pour les enfants de 8 à 12 ans donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	18 heures	Résident	48 $
	18 heures	Non-résident	79,50 $
62º Cours de théâtre pour les enfants donné dans le district Val-Bélair	24 heures	Résident, de 7 à 13 ans	54 $
		Non-résident, de 7 à 13 ans	90 $
		Résident, de 14 à 17 ans	63 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	105 $
63º Cours d’art d’interprétation et magie pour les enfants de 7 à 12 ans donné dans le district Val-Bélair	5 heures	Résident	36 $
	5 heures	Non-résident	60 $
64º Cours de culture vocale donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	9 heures	Résident, de 10 à 13 ans	177 $
		Non-résident, de 10 à 13 ans	295,50 $
		Résident de 14 à 17 ans	204 $
		Non-résident de 14 à 17 ans	339 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	226 $
		Résident de 65 ans ou plus	113 $
		Non-résident, adulte	339 $
	12 heures	Résident, de 10 à 13 ans	236 $
		Non-résident, de 10 à 13 ans	393 $
		Résident de 14 à 17 ans	271 $
		Non-résident de 14 à 17 ans	451,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	301 $
		Résident de 65 ans ou plus	150,50 $
		Non-résident, adulte	451,50 $
	16 heures	Résident, de 10 à 13 ans	313 $
		Non-résident, de 10 à 13 ans	522 $
		Résident de 14 à 17 ans	360 $
		Non-résident de 14 à 17 ans	600 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	400 $
		Résident de 65 ans ou plus	200 $
		Non-résident, adulte	600 $
65º Cours de flûte à bec pour les enfants de 6 à 13 ans donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	10,5 heures	Résident	206 $
	10,5 heures	Non-résident	343,50 $
	12 heures	Résident	236 $
	12 heures	Non-résident	393 $
66º Cours de guitare donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	10,5 heures	Résident, de 8 à 13 ans	206 $
		Non-résident, de 8 à 13 ans	343,50 $
		Résident, de 14 à 17 ans	237 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	396 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	264 $
		Résident de 65 ans ou plus	132 $
		Non-résident, adulte	396 $
	12 heures	Résident, de 8 à 13 ans	236 $
		Non-résident, de 8 à 13 ans	393 $
		Résident, de 14 à 17 ans	271 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	451,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	301 $
		Résident de 65 ans ou plus	150,50 $
		Non-résident, adulte	451,50 $
	14 heures	Résident, de 8 à 13 ans	275 $
		Non-résident, de 8 à 13 ans	457,50 $
		Résident, de 14 à 17 ans	316 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	526,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	351 $
		Résident de 65 ans ou plus	175,50 $
		Non-résident, adulte	526,50 $
	16 heures	Résident, de 8 à 13 ans	313 $
		Non-résident, de 8 à 13 ans	522 $
		Résident, de 14 à 17 ans	360 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	600 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	400 $
		Résident de 65 ans ou plus	200 $
		Non-résident, adulte	600 $
67º Cours de guitare semi-privé donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	14 heures	Résident, de 8 à 13 ans	163 $
		Non-résident, de 8 à 13 ans	271,50 $
		Résident, de 14 à 17 ans	187 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	312 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	208 $
		Résident de 65 ans ou plus	104 $
		Non-résident, adulte	312 $
	16 heures	Résident, de 8 à 13 ans	186 $
		Non-résident, de 8 à 13 ans	309 $
		Résident, de 14 à 17 ans	214 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	355,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	237 $
		Résident de 65 ans ou plus	118,50 $
		Non-résident, adulte	355,50 $
68º Cours de percussion donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmraures	10,5 heures	Résident, de 12 ou 13 ans	206 $
		Non-résident, de 12 ou 13 ans	343,50 $
		Résident, de 14 à 17 ans	237 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	396 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	264 $
		Résident de 65 ans ou plus	132 $
		Non-résident, adulte	396 $
	12 heures	Résident, de 12 ou 13 ans	236 $
		Non-résident, de 12 ou 13 ans	393 $
		Résident, de 14 à 17 ans	271 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	451,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	301 $
		Résident de 65 ans ou plus	150,50 $
		Non-résident, adulte	451,50 $
	14 heures	Résident, de 12 ou 13 ans	275 $
		Non-résident, de 12 ou 13 ans	457,50 $
		Résident, de 14 à 17 ans	316 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	526,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	351 $
		Résident de 65 ans ou plus	175,50 $
		Non-résident, adulte	526 $
	16 heures	Résident, de 12 ou 13 ans	313 $
		Non-résident, de 12 ou 13 ans	522 $
		Résident, de 14 à 17 ans	360 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	600 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	400 $
		Résident de 65 ans ou plus	200 $
		Non-résident, adulte	600 $
69º Cours de piano donné dans le district Saint-Augustin-de-Desmaures	10,5 heures	Résident, de 6 à 13 ans	216 $
		Non-résident, de 6 à 13 ans	360 $
		Résident, de 14 à 17 ans	248 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	414 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	276 $
		Résident de 65 ans ou plus	138 $
		Non-résident, adulte	414 $
	12 heures	Résident, de 6 à 13 ans	248 $
		Non-résident, de 6 à 13 ans	414 $
		Résident, de 14 à 17 ans	285 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	475,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	317 $
		Résident de 65 ans ou plus	158,50 $
		Non-résident, adulte	475,50 $
	30 heures	Résident, de 6 à 13 ans	619 $
		Non-résident, de 6 à 13 ans	1 032 $
		Résident, de 14 à 17 ans	714 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	1 189,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	793 $
		Résident de 65 ans ou plus	396,50 $
		Non-résident, adulte	1 189,50 $
70º Activité de couture pour les enfants de 8 ans et plus donnée dans le district Val-Bélair	15 heures	Résident	41 $
	15 heures	Non-résident	67,50 $
71º Activité « couture adultes » donnée dans le district Val-Bélair	25 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	95 $
		Résident de 65 ans ou plus	47,50 $
		Non-résident	142,50 $
	30 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	114 $
		Résident de 65 ans ou plus	57 $
		Non-résident	171 $
72º Activité « couture projet libre » pour adulte donnée dans le district Val-Bélair	30 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	114 $
		Résident de 65 ans ou plus	57 $
		Non-résident	171 $
	45 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	171 $
		Résident de 65 ans ou plus	85,50 $
		Non-résident	256,50 $
73º Activité « tricot, activité libre » pour adulte donnée dans les districts Champigny et Chauveau	24 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	11 $
		Résident de 65 ans ou plus	5,50 $
		Non-résident	16,50 $
74º Cours « Gardiens avertis » pour les enfants de onze ans et plus donné dans les districts Champigny et Chauveau	7 heures	Résident	45 $
	7 heures	Non-résident	75 $
75º Cours « Gardiens avertis » pour les enfants de onze ans et plus donné dans le district L’Ancienne-Lorette	7 heures	Résident	45 $
	7 heures	Non-résident	75 $
76º Activité « écriture de création » pour adulte donnée dans le district Cap-Rouge	24 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	110 $
		Résident de 65 ans ou plus	55 $
		Non-résident	165 $
77º Cours d’introduction à Windows pour adulte donné dans le district Val-Bélair	6 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	48 $
		Résident de 65 ans ou plus	24 $
		Non-résident	72 $
78º Cours d’introduction à Word pour adulte donné dans le district Val-Bélair	6 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	48 $
		Résident de 65 ans ou plus	24 $
		Non-résident	72 $
79º Cours d’introduction à Excel pour adulte donné dans le district Val-Bélair	6 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	48 $
		Résident de 65 ans ou plus	24 $
		Non-résident	72 $
80º Internet pour adulte	6 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	48 $
		Résident de 65 ans ou plus	24 $
		Non-résident	72 $
81º Conception de pages Web donné dans le district Val-Bélair	6 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	48 $
		Résident de 65 ans ou plus	24 $
		Non-résident	72 $
82º « Massage pour bébé » donné dans les districts Champigny et Chauveau	5 heures	Résidents de 18 à moins de 65 ans, parent et bébé	50 $
		Résident de 65 ans	25 $
		Non-résidents, parent et bébé	75 $
83º Mise en forme avec bébé donné dans les districts Champigny et Chauveau	10 heures	Résidents de 18 à moins de 65 ans, parent et bébé	55 $
		Résident de 65 ans ou plus	27,50 $
		Non-résidents, parent et bébé	82,50 $

« 5.3.La tarification pour les activités aquatiques à la piscine L’Odyssée de Val-Bélair est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1º Activité préscolaire et Junior 1 à 3 ans	11 semaines	Enfant résident	45 $
1º Activité préscolaire et Junior 1 à 3 ans	11 semaines	Enfant non-résident	75 $
2º Activité Junior, 4 à 10 ans	11 semaines	Enfant résident	45 $
2º Activité Junior, 4 à 10 ans	11 semaines	Enfant non-résident	75 $
3º Aquaplaisir pour les enfants de 7 à 11 ans	11 semaines	Résident	45 $
3º Aquaplaisir pour les enfants de 7 à 11 ans	11 semaines	Non-résident	75 $
4º Programme de formation assistant-moniteur pour adulte	30 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	145 $
		Résident de 65 ans ou plus	72,50 $
		Non-résident	217,50 $
5º Programme de formation mise à niveau pour le cours moniteur pour adulte	5 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	35 $
		Résident de 65 ans ou plus	17,50 $
		Non-résident	52,50 $
6º Programme de formation moniteur pour adulte	25 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	125 $
		Résident de 65 ans ou plus	62,50 $
		Non-résident	187,50 $
7º Aquadulte pour adulte	11 semaines	Résident de 18 à moins de 65 ans	60 $
		Résident de 65 ans ou plus	30 $
		Non-résident	90 $
8º Programme de mise en forme pour adulte d’une durée de 11 semaines	1 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	50 $
		Résident de 65 ans ou plus	25 $
		Non-résident	75 $
	2 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	75 $
		Résident de 65 ans ou plus	37,50 $
		Non-résident	112,50 $
	3 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	100 $
		Résident de 65 ans ou plus	50 $
		Non-résident	150 $
	4 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	125 $
		Résident de 65 ans ou plus	62,50 $
		Non-résident	187,50 $
9º Programme de mise en forme pour adulte d’une durée de 13 semaines	1 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	60 $
		Résident de 65 ans ou plus	30 $
		Non-résident	90 $
	2 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	90 $
		Résident de 65 ans ou plus	45 $
		Non-résident	135 $
	3 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	120 $
		Résident de 65 ans ou plus	60 $
		Non-résident	180 $
	4 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	150 $
		Résident de 65 ans ou plus	75 $
		Non-résident	225 $
10º Entraînement pour adulte d’une durée de 10 semaines	1 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	75 $
		Résident de 65 ans ou plus	37,50 $
		Non-résident	112,50 $
	2 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	105 $
		Résident de 65 ans ou plus	52,50 $
		Non-résident	157,50 $
11º Entraînement pour adulte d’une durée de 12 semaines	1 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	90 $
		Résident de 65 ans ou plus	45 $
		Non-résident	135 $
	2 fois par semaine	Résident de 18 à moins de 65 ans	125 $
		Résident de 65 ans ou plus	62,50 $
		Non-résident	187,50 $
12º Baignade	Accès à l’unité	3 ans et moins	Gratuit
		Résident, de 4 à 20 ans	1 $
		Non-résident, de 4 à 20 ans	1,50 $
		Résident, de 21 à 54 ans	2 $
		Non-résident, de 21 à 54 ans	3 $
		Résident, de 55 ans et plus	1 $
		Non-résident, de 55 ans et plus	1,50 $
	Abonnement valide pour 24 accès	Résident, de 4 à 20 ans et de 55 ans et plus	20 $
	Abonnement valide pour 24 accès	Non-résident, de 4 à 20 et de 55 ans et plus	30 $
	Abonnement valide 20 $ pour 12 accès	Résident, de 21 à 54 ans	20 $
	Abonnement valide 20 $ pour 12 accès	Non-résident, de 21 à 54 ans	30 $
13º Fête d’enfants	Sans objet	Résident	90 $ / 120 minutes 45 $ / heure
13º Fête d’enfants	Sans objet	Non-résident	135 $ / 120 minutes67,50 $ / heure
14º Location du bassin principal	Sans objet	Résident	35 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
14º Location du bassin principal	Sans objet	Non-résident	52,50 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
15º Location du bassin secondaire	Sans objet	Résident	20 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
15º Location du bassin secondaire	Sans objet	Non-résident	30 $ / heure auquel s’ajoute le tarif du service de sauveteur
16º Service de sauveteur	Sans objet	Résident	15 $ / heure / sauveteur
16º Service de sauveteur	Sans objet	Non-résident	22,50 $ / heure / sauveteur
17º Cours privé	Un enfant	Résident	15 $ / heure
	Un enfant	Non-résident	22,50 $ / heure
	Deux enfants et plus	Résident	12 $ / heure / enfant
	Deux enfants et plus	Non-résident	18 $ / heure / enfant
18º Location d’un bonnet de bain	Sans objet	Résident	0,50 $
18º Location d’un bonnet de bain	Sans objet	Non-résident	0,75 $
19º Vente d’un bonnet de bain	Nylon	Résident	4,75 $
	Nylon	Non-résident	7,13 $
	Latex	Résident	3,50 $
	Latex	Non-résident	5,25 $

« 5.4.La tarification pour les activités sportives est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1º Cours de badminton pour les enfants de 8 à 13 ans	18 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	36 $
		Résident de 65 ans ou plus	18 $
		Non-résident	54 $
2º Badminton supervisé pour adulte	24 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	54 $
		Résident de 65 ans ou plus	27 $
		Non-résident	81 $
	52 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	117 $
		Résident de 65 ans ou plus	58,50 $
		Non-résident	175,50 $
3º Badminton, location saisonnière pour adulte	12 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	138 $
		Résident de 65 ans ou plus	69 $
		Non-résident	207 $
	18 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	183 $
		Résident de 65 ans ou plus	91,50 $
		Non-résident	274,50 $
4º Badminton, accès à l’unité	1,5 heure	Résident de 18 à moins de 65 ans	5 $ / personne
		Résident de 65 ans ou plus	2,50 $ / personne
		Non-résident	7,50 $ / personne
5º Badminton libre pour adulte	24 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	40 $
		Résident de 65 ans ou plus	20 $
		Non-résident	60 $
	30 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	50 $
		Résident de 65 ans ou plus	25 $
		Non-résident	75 $
	60 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	90 $
		Résident de 65 ans ou plus	45 $
		Non-résident	135 $
6º Activités aérobiques pour adulte	6 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	32 $
		Résident de 65 ans ou plus	16 $
		Non-résident	48 $
	12 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	50 $
		Résident de 65 ans ou plus	25 $
		Non-résident	75 $
	18 heures, activité donnée dans le district Val-Bélair	Résident de 18 à moins de 65 ans	60 $
		Résident de 65 ans ou plus	30 $
		Non-résident	90 $
	18 heures, activité donnée dans les autres districts	Résident de 18 à moins de 65 ans	75 $
		Résident de 65 ans ou plus	37,50 $
		Non-résident	112,50 $
	24 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	80 $
		Résident de 65 ans ou plus	40 $
		Non-résident	120 $
	36 heures, activité donnée dans le district Val-Bélair	Résident de 18 à moins de 65 ans	95 $
		Résident de 65 ans ou plus	47,50 $
		Non-résident	142,50 $
	36 heures, activité donnée dans les autres districts	Résident de 18 à moins de 65 ans	120 $
		Résident de 65 ans ou plus	60 $
		Non-résident	180 $
	54 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	142 $
		Résident de 65 ans ou plus	71 $
		Non-résident	213 $
7º Conditionnement physique pour adulte	39 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	60 $
		Résident de 65 ans ou plus	30 $
		Non-résident	90 $
	78 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	120 $
		Résident de 65 ans ou plus	60 $
		Non-résident	180 $
8º Physi-forme pour adulte	36 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	119 $
		Résident de 65 ans ou plus	59,50 $
		Non-résident	178,50 $
9º Volleyball pour adulte	24 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	50 $
		Résident de 65 ans ou plus	25 $
		Non-résident	75 $
	28 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	58 $
		Résident de 65 ans ou plus	29 $
		Non-résident	87 $
	49,5 heures	Résident de 18 à moins de 65 ans	103 $
		Résident de 65 ans ou plus	51,50 $
		Non-résident	154,50 $
10º Gymnastique de récréation	24 heures	Résident, de 4 à 6 ans	71 $
	24 heures	Non-résident, de 4 à 6 ans	117 $
	36 heures	Résident, de 7 à 12 ans	106 $
	36 heures	Non-résident, de 7 à 12 ans	175,50 $
11º Gymnastique récréative	6 heures	Résident, de 3 à 9 ans	23 $
	6 heures	Non-résident, de 3 à 9 ans	38,25 $
	11 heures	Résident, de 3 à 9 ans	36 $
	11 heures	Non-résident, de 3 à 9 ans	60 $
	12 heures	Résident, de 5 à 9 ans	46 $
	12 heures	Non-résident, de 5 à 9 ans	76,50 $
	22 heures	Résident, de 5 à 9 ans	72 $
	22 heures	Non-résident, de 5 à 9 ans	120 $
12º Karaté	13 heures	Résident, de 4 à 17 ans	57 $
		Non-résident, de 4 à 17 ans	94,50 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	130 $
		Résident de 65 ans ou plus	65 $
		Non-résident, adulte	195 $
	21 heures	Résident, de 4 à 17 ans	90 $
		Non-résident, de 4 à 17 ans	150 $
		Résident de 18 à moins de 65 ans	210 $
		Résident de 65 ans ou plus	105 $
		Non-résident, adulte	315 $
13º Escrime pour débutant	15 heures	Résident, de 9 à 13 ans	56 $
		Non-résident, de 9 à 13 ans	93 $
		Résident, de 14 à 17 ans	64 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	106,50 $
14º Escrime pour intermédiaire	18 heures	Résident, de 9 à 13 ans	67 $
		Non-résident, de 9 à 13 ans	111 $
		Résident, de 14 à 17 ans	77 $
		Non-résident, de 14 à 17 ans	127,50 $
15º Patinage de base pour les moins de 18 ans	6 heures	Résident	26 $
15º Patinage de base pour les moins de 18 ans	6 heures	Non-résident	42 $
16º Hockey plaisir pour les moins de 18 ans	6 heures	Résident	22 $
	6 heures	Non-résident	36 $
	12 heures	Résident	36 $
	12 heures	Non-résident	58,50 $
17º Ski encadrement pour les moins de 18 ans	90 heures	Résident	167 $
17º Ski encadrement pour les moins de 18 ans	90 heures	Non-résident	277,50 $
18º Transport Skibus pour les moins de 18 ans	1 journée	Résident	14 $
	1 journée	Non-résident	22,50 $
	10 jours	Résident	76 $
	10 jours	Non-résident	126 $

« 5.5.La tarification pour la location des plateaux sportifs est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1º Location d’un gymnase d’une école de la Commission scolaire des Découvreurs ou de la Commission scolaire de la Capitale	a) Moins de deux heures avec surveillance	Tous	33 $ / heure
	b) Deux heures et plus avec surveillance	Tous	31 $ / heure
	c) Location saisonnière sans surveillance	Organisme reconnu	17,50 $ / heure
	d) Location saisonnière d’une durée minimum de 8 semaines	Tous	30 $ / heure
2º Location d’un terrain de badminton	Sans objet	Tous	12 $ / heure
3º Location d’une patinoire extérieure	Sans objet	Tous sauf organisme reconnu	21 $ / heure
3º Location d’une patinoire extérieure	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
4º Location de l’Amphiglace Mario- Marois	a) L’automne, l’hiver et le printemps entre 6 heures et 12 heures	Ligue privée avec un contrat de location de 20 semaines	80,52 $ / heure
		Tournoi Bantam	69,02 $ / heure
		Organisme reconnu	28,76 $ / heure
		Organisme reconnu – journée pédagogique	28,76 $ / heure
		Organisme reconnu – activité pré-saison	69,02 $ / heure
	b) Entre 12 heures et 17 heures	À la pièce	92,02 $ / heure
		Ligue privée avec un contrat de location de 20 semaines	92,02 $ / heure
		École du territoire de la Ville de Québec	69,02 $ / heure
		École de l’extérieur du territoire de la Ville de Québec	92,02 $ / heure
		Tournoi Bantam	69,02 $ / heure
		Organisme reconnu	69,02 $ / heure
		Organisme reconnu – journée pédagogique	Gratuit
		Organisme reconnu – activité pré-saison	69,02 $ / heure
	c) À partir de 17 heures	À la pièce	132,28 $ / heure
		Ligue privée avec un contrat de location de 20 semaines	126,53 $ / heure
		École du territoire de la Ville de Québec	69,02 $ / heure
		École de l’extérieur du territoire de la Ville de Québec	92,02 $ / heure
		Tournoi Bantam	69,02 $ / heure
		Organisme reconnu	69,02 $ / heure
		Organisme reconnu – journée pédagogique	Gratuit
		Organisme reconnu – activité pré-saison	69,02 $ / heure
	d) L’été	Tous sauf organisme reconnu	46,01 $ / heure auquel s’ajoute les coûts de surveillance
	d) L’été	Organisme reconnu	Gratuit
	e) Patinage libre	Tous	Gratuit
	f) Hockey libre	Résident	2 $ / séance de 2 heures
	f) Hockey libre	Non-résident	5 $ / séance de 2 heures

« 5.6.La tarification pour la location des locaux est imposée comme suit :

Service ou bien offert	Catégorie de service ou de bien	Clientèle	Tarif
1º Salle communautaire C01 du Complexe municipal Saint- Augustin	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident sauf les organismes reconnus	50 $ / heure
		Non-résident	75 $ / heure
2º Location du Centre Delphis- Marois	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
3º Salle de réception numéro S300 du Centre Delphis- Marois, salle complète ou la moitié de la salle	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
4º Salle de réception numéro S301 du Centre Delphis- Marois, salle complète ou la moitié de la salle	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
5º Salle numéro 113 du Centre Delphis- Marois, salle complète ou moitié de la salle	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
6º Salle numéro 114 du Centre Delphis- Marois, salle au complet ou moitié de la salle	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
7º Salle d’habillement numéro 112 du Centre Delphis- Marois	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
8º Salle numéro 103, bureau vitré, du Centre Delphis- Marois	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
9º Salle numéro 202, atelier pré-scolaire, du Centre Delphis- Marois	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
10º Salle de réception numéro S202 du CSR les Bocages, salle complète ou moitié de la salle	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
11º Salle de réception numéro S203 du CSR les Bocages, salle complète ou moitié de la salle	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
12º Salle de réunion numéro 205 du CSR les Bocages	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
13º Salle des patineurs numéro 102 du CSR les Bocages	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
14º Salle Chaumonot de la Maison de la culture de L’Ancienne-Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
15º Salle Descheneaux de la Maison de la culture de L’Ancienne- Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
16º Salle Desjardins A de la Maison de la culture de L’Ancienne-Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	35 $ / heure
		Non-résident	52,50 $ / heure
17º Salle Desjardins B de la Maison de la culture de L’Ancienne-Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	35 $ / heure
		Non-résident	52,50 $ / heure
18º Salles Desjardins A et B de la Maison de la culture de L’Ancienne-Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	50 $ / heure
		Non-résident	75 $ / heure
19º Salle Lionel- Allard de la Maison de la culture de L’Ancienne-Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
20º Salle Plamondon de la Maison de la culture de L’Ancienne-Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
21º Salle Victor Laurin A de la Maison de la culture de L’Ancienne- Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
22º Salle Victor Laurin B de la Maison de la culture de L’Ancienne- Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
23º Salles Victor Laurin A et B de la Maison de la culture de L’Ancienne- Lorette	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
24º Salle Nicolas- Lapointe de l’Amphiglace	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
25º Salle polyvalente du Centre communautaire Parc de la Rivière	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
26º Salle des patineurs du Centre communautaire Parc de la Rivière	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
27º Salle polyvalente, 2e étage, du Chalet JulesÉmond de Val-Bélair	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
28º Salle des patineurs, rez-dechaussée, du Chalet Jules-Émond de Val- Bélair	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
29º Salle polyvalente du Centre communautaire St- Gérard	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
30º Salle polyvalente, rez-dechaussée, de la Maison Belle-Eau	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	30 $ / heure
		Non-résident	45 $ / heure
31º Salle polyvalente, 2e étage, de la Maison Belle-Eau	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
32º Salle Chapelle de la Base de pleinair La Découverte	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
33º Salle de fartage de la Base de pleinair La Découverte	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
34º Chalet du surveillant de la Base de plein air La Découverte	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
35º Salle Préau de la Base de plein air La Découverte	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
36º Salle polyvalente du Chalet Parc Chanterelle	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
37º Salle des patineurs du Chalet Ste-Anne	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
38º Salle du sous-sol du Chalet Ste-Anne	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
39º Salle numéro 1 du Centre culturel Georges Dor	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
40º Salle numéro 2 du Centre culturel Georges Dor	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
41º Salles numéro 1 et 2 du Centre culturel Georges Dor	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
42º Salle numéro 3 du Centre culturel Georges Dor	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
43º Salle du conseil du point de service Val-Bélair	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
44º Salle de réunion A-107 du point de service Val-Bélair	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
45º Salle de réunion B-212 du point de service Val-Bélair	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
46º Salle dessinpeinture A-010 du point de service Val- Bélair	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
47º Salle de couture A-010 du point de service Val-Bélair	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
48º Salle polyvalente numéro 110 du Centre Trois-Saisons	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
49º Salle de cours numéro 202, rue Buffon, du Centre Trois-Saisons	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
50º Salle de cours numéro 206 du Centre Trois-Saisons	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
		Résident, sauf les organismes reconnus	25 $ / heure
		Non-résident	37,50 $ / heure
51º Salle de classe numéro 102 du Centre Ste-Ange	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
52º Salle de classe numéro 103 du Centre Ste-Ange	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
53º Salle de classe numéro 104 du Centre Ste-Ange	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
54º Salle de classe numéro 105 du Centre Ste-Ange	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
55º Salle numéro 003, sous-sol, du Centre Ste-Ange	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
56º Salle numéro 004, sous-sol, du Centre Ste-Ange	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
57º Salle numéro 100 du Centre municipal de Cap- Rouge	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
58º Salle numéro 101 du Centre municipal de Cap- Rouge	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
59º Salle numéro 104 du Centre municipal de Cap- Rouge	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
60º Salle numéro 106 du Centre municipal de Cap- Rouge	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
61º Salle numéro 108 du Centre municipal de Cap- Rouge	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
62º Salle numéro 110 du Centre municipal de Cap- Rouge	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
63º Salle numéro 112 du Centre municipal de Cap- Rouge	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
64º Salle du conseil du Centre municipal de Cap-Rouge	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
65º Salle Nicolas- Juneau A du Centre municipale de Cap- Rouge (salle complète ou moitié de la salle)	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit
66º Salle Nicolas- Juneau B du Centre municipale de Cap- Rouge (salle complète ou moitié de la salle)	Sans objet	Organisme reconnu	Gratuit

».

2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.

Avis de motion

Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Laurentien sur la tarification de biens et de services et les autres frais afin de prescrire la tarification de toutes les activités de loisirs offertes par l’arrondissement.

Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu une copie du projet de règlement.

Règlements de la Ville de Québec

Règlements codifiés

Règlements annuels

Tableau des modifications

Guide d'utilisation