Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative
Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1050
1.L’article 1.1.1 du Règlement de l’agglomération sur la tarification applicable à l’adhésion ainsi qu’à la fourniture de services de l’Office du tourisme de Québec, R.A.V.Q. 769 et ses amendements, est abrogé.
2.Ce règlement est modifié par l’insertion, après l’article 1.1.1, de ce qui suit :
« 1.1.2.La tarification pour un service offert par l’Office du tourisme de Québec est imposée comme suit :
pour la location d’espace de présentoir de 14 par 28 centimètres dans les bureaux de Tourisme Québec par l’intermédiaire de l’Office du tourisme de Québec, lorsque :
a)il s’agit d’un espace à Infotouriste Québec pour un an, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 387,50 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 465 $;
b)il s’agit d’un espace à Infotouriste Québec pour sept mois, du 1er avril au 31 octobre, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 247,50 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 297 $;
c)il s’agit d’un espace à Infotouriste Québec pour cinq mois, du 1er novembre au 31 mars, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 188,75 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 226,50 $;
d)il s’agit d’un espace à Infotouriste Montréal pour un an, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 498,75 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 598,50 $;
e)il s’agit d’un espace à Infotouriste Montréal pour sept mois, du 1er avril au 31 octobre, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 315 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 378 $;
f)il s’agit d’un espace à Infotouriste Montréal pour cinq mois, du 1er novembre au 31 mars, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 242,50 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 291 $;
g)il s’agit d’un espace à Infotouriste Rigaud pour un an durant la période d’ouverture, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 158,75 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 190,50 $;
g.1)il s’agit d’un espace à Infotouriste Rigaud pour sept mois, du 1er avril au 31 octobre, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 113,75 $;
ii.il s’agit d’un non-membre, la tarification est de 136,50 $;
g.2)il s’agit d’un espace à Infotouriste Rigaud pour cinq mois, du 1er novembre au 31 mars, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 65 $;
ii.il s’agit d’un non-membre, la tarification est de 78 $;
h)il s’agit d’un espace à Infotouriste Rivière‑Beaudette pour un an durant la période d’ouverture, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 225,50 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 267 $;
h.1)il s’agit d’un espace à Infotouriste Rivière-Beaudette pour sept mois, du 1er avril au 31 octobre, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 153,75 $;
ii.il s’agit d’un non-membre, la tarification est de 184,50 $;
h.2)il s’agit d’un espace à Infotouriste Rivière-Beaudette pour cinq mois, du 1er novembre au 31 mars, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 90 $;
ii.il s’agit d’un non-membre, la tarification est de 108 $;
i)il s’agit d’un espace à Infotouriste Dégelis pour un an durant la période d’ouverture, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 75 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 90 $;
j)il s’agit d’un espace à Infotouriste Dégelis pour sept mois, du 1er avril au 31 octobre, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 52,50 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 63 $;
k)il s’agit d’un espace à Infotouriste Dégelis pour cinq mois, du 1er novembre au 31 mars, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 40 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 48 $;
l)il s’agit d’un espace dans les Infotouristes de Québec, Montréal, Rigaud, Rivière‑Beaudette et Dégelis pour un an, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 1 275 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 1 530 $;
m)il s’agit d’un espace dans les deux Infotouristes de Québec et Montréal pour un an, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 872,50 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 1 047 $;
n)il s’agit d’un espace dans tous les Infotouristes pour l’été seulement, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 793,75 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 952,50 $;
pour la vente de matériel promotionnel, lorsque :
a)il s’agit d’affiches diverses, la tarification pour les membres et les partenaires est de 6,30 $ chacune;
b)il s’agit d’un lot de 500 cartes postales, la tarification pour les membres et les partenaires est de 75 $;
c)il s’agit de la carte routière du Canada, édition 2013, bilingue, la tarification pour tous est de 5,44 $ chacune;
d)il s’agit de la carte routière touristique de la région de Québec, édition 2012, lorsque :
i.il s’agit d’un non‑partenaire, la tarification est de 4,56 $ chacune;
ii.il s’agit d’un partenaire, la tarification est de 2,19 $ chacune;
e)il s’agit de la carte routière Le Québec officiel 2014 version française ou anglaise, lorsqu’il s’agit d’un non-partenaire, la tarification est de 3,91 $ chacune;
f)il s’agit d’une pochette touristique à velcro, la tarification pour les membres et les partenaires est de 2,53 $ chacune;
pour une activité ad hoc offerte aux membres de l’Office du tourisme de Québec, lorsque :
a)il s’agit d’un membre, la tarification est le résultat obtenu en divisant les coûts directs prévus par le nombre de participants anticipés;
b)il s’agit d’un non‑membre, la tarification est celle obtenue en vertu du paragraphe a) majorée de 25 %;
pour l’achat d’une publicité dans le Guide touristique 2016-2017, en noir et blanc, lorsque :
a)il s’agit d’une page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 4 227 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 5 284 $;
b)il s’agit d’une demi‑page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 2 657 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 3 321 $;
c)il s’agit d’un tiers de page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 1 906 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 2 383 $;
d)il s’agit d’un quart de page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 1 653 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 2 065 $;
pour l’achat d’une publicité dans le Guide touristique 2016-2017 en quatre couleurs, lorsque :
a)il s’agit du couvert arrière, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 12 234 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 15 292 $;
b)il s’agit du couvert C-2 rabat, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 9 682 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 12 103 $;
c)il s’agit du couvert C-7, rabat, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 8 912 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 11 140 $;
c.1)il s’agit du couvert C-4, rabat, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 8 211 $;
ii.il s’agit d’un non-membre, la tarification est de 10 264 $;
d)il s’agit d’une page parmi les pages 1 à 6 ou de la dernière page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 7 348 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 9 185 $;
e)il s’agit d’une page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 5 637 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 7 047 $;
f)il s’agit d’une demi‑page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 3 542 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 4 428 $;
g)il s’agit d’un tiers de page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 2 542 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 3 177 $;
h)il s’agit d’un quart de page, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 2 203 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 2 754 $;
pour l’achat d’une publicité dans la carte des parcours cyclables de la région de Québec 2015-2017 en quatre couleurs, lorsque :
a)il s’agit d’une couverture arrière extérieure, volet 2, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 2 806 $ pour deux ans;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 3 512 $ pour deux ans;
b)il s’agit d’une couverture arrière intérieure, volet 1, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 2 274 $ pour deux ans;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 2 846 $ pour deux ans;
c)il s’agit d’un volet vertical, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 1 477 $ pour deux ans;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 1 842 $ pour deux ans;
d)il s’agit d’un demi‑volet vertical, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 758 $ pour deux ans;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 944 $ pour deux ans;
e)il s’agit d’une inscription des coordonnées, courte description et logo, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 400 $ pour deux ans;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 498 $ pour deux ans;
f)il s’agit d’une inscription des coordonnées seulement, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 267 $ pour deux ans;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 328 $ pour deux ans;
pour l’achat d’une publicité dans la carte PAD de la région de Québec, version bilingue, bilingue pliée, espagnole pliée et allemande pliée, la tarification pour tous est de 15 000 $;
pour l’achat d’une publicité dans la carte des sentiers de motoneige 2014-2016 et dans lesitedestinationmotoneige.com, section « Région de Québec », lorsque :
a)il s’agit du couvert arrière extérieur, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 2 629 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 3 220 $;
b)il s’agit du couvert arrière intérieur, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 1 969 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 2 462 $;
c)il s’agit d’un volet, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 1 195 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 1 482 $;
d)il s’agit d’un demi‑volet, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 665 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 822 $;
e)il s’agit d’un quart de volet, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 433 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 546 $;
f)il s’agit d’une inscription, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 141 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 178 $;
pour la location d’un espace dans la brochure de la campagne de promotion du Chemin du Roy, lorsque :
a)il s’agit de l’option A de base, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 300 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 425 $;
b)il s’agit de l’option B consistant à une demi‑page plus une photo professionnelle et le code QR, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 695 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 825 $;
c)il s’agit de l’option C consistant en une page, une vidéo promotionnelle, une photo professionnelle et un code QR, lorsque :
i.il s’agit d’un membre, la tarification est de 970 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre, la tarification est de 1 095 $;
d)il s’agit de l’option complémentaire consistant en le carré latéral à la page d’accueil du site internet pour un trimestre, lorsque :
i.il s’agit d’un membre ayant déjà acheté l’une des options visées aux sous‑paragraphes a), b) et c), la tarification est de 300 $;
ii.il s’agit d’un non‑membre ayant déjà acheté l’une des options visées aux sous‑paragraphes a), b) et c), la tarification est de 400 $;
10°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, bannière publicitaire rotative dans la section « Accueil », du 1er avril au 30 septembre, lorsqu’il s’agit de la version de 300 par 250 pixels, la tarification pour un membre est de 1 750 $;
11°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, photo et court texte du 1er avril au 30 septembre, dans la section « Vivez l’expérience  » sous section « Nature et aventure et Neige », la tarification pour un membre est de 320 $;
12°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la page d’accueil, section « Vivez l’expérience », sous section « Histoire et patrimoine culture et plaisirs urbains et Fleuve », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 320 $;
13°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, d’une photo et d’un court texte, section « Hébergement », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 310 $;
14°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, d’une photo et d’un court texte, section « Hébergement », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 540 $;
15°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, bannière publicitaire rotative dans la section « Évènements », du 1er avril au 30 septembre, lorsqu’il s’agit de la version 285 par 125 pixels, la tarification pour un membre est de 430 $;
16°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Évènements » d’une photo et d’un court texte, du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 550 $;
17°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, soit une bannière publicitaire, lorsqu’il s’agit de la version 285 par 125 pixels dans la section « Restaurants », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 310 $;
18°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Restaurants » d’une photo et d’un court texte, du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 520 $;
19°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la page d’accueil (moteurs spécialisés), section « Activités et attraits », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 360 $;
20°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, soit une photo et un court texte dans la page d’accueil (moteurs spécialisés), section « Activités et attraits », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 540 $;
21°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, lorsqu’il s’agit de la version 285 par 125 pixels, dans la section « Boutiques », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 310 $;
22°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, soit une photo et un court texte dans la section « Boutiques », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 485 $;
23°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, soit une photo et un court texte dans la section « Photos et vidéos », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 250 $;
24°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, soit une photo et un court texte dans la section « Photos et vidéos », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 500 $;
25°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, publicité rédactionnelle soit une photo et un court texte dans la section « Québec et la région », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 390 $;
26°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Québec et la région », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 360 $;
27°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, publicité rédactionnelle soit une photo et un court texte dans la section « Nos recommandations pour... », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 300 $;
28°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, publicité rédactionnelle soit une photo et un court texte dans la section « Activités saisonnières et thématiques », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 390 $;
29°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Activités saisonnières et thématiques », du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 360 $;
30°pour le placement publicitaire, publicité rédactionnelle sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, version 435 par 95 pixels dans la section « Fiches des membres», du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 400 $;
31°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, soit une photo et un court texte dans la section « Activités et Attraits Musée, Tours et Circuits » d’une photo et d’un court texte, du 1er avril au 30 septembre, la tarification pour un membre est de 475 $;
32°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, bannière publicitaire dans la section « Accueil », du 1er octobre au 31 mars, lorsqu’il s’agit de la version de 300 par 250 pixels, la tarification pour un membre est de 1 750 $;
33°pour le placement publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, publicité rédactionnelle, soit une photo et un court texte dans la section « Vivez l’expérience » sous section « Nature et aventure neige » et « Histoire et patrimoine, Culture et plaisirs urbains et Fleuve », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 320 $;
34°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Hébergement », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 310 $;
35°pour une publicité rédactionnelle sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, soit une photo et un court texte dans la section « Hébergement », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 540 $;
36°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Évènements », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 430 $;
37°pour une publicité rédactionnelle sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, soit une photo et un court texte dans la section « Évènements », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 550 $;
38°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Restaurants », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 310 $;
39°pour une publicité rédactionnelle sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Restaurants » d’une photo et d’un court texte, du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 520 $;
40°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Activités et attraits », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 360 $;
41°pour une publicité rédactionnelle sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Activités et attraits » d’une photo et d’un court texte, du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 540 $;
42°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Boutiques », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 310 $;
43°pour une publicité rédactionnelle sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Boutiques » d’une photo et d’un court texte, du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 485 $;
44°pour une bannière publicitaire sur le site de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Photos et vidéos », du 1er octobre au 31 mars, la tarification est de 250 $;
45°pour une publicité rédactionnelle sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Photos et vidéos » d’une photo et d’un court texte, du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 500 $;
46°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Québec et la région », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 360 $;
47°pour une publicité rédactionnelle sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Québec et la région » d’une photo et d’un court texte, du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 390 $;
48°pour une publicité rédactionnelle et une bannière sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Nos recommandations pour... » d’une photo et d’un court texte, du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 300 $;
49°pour une publicité rédactionnelle et une bannière sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Thématiques spéciales » d’une photo et d’un court texte, du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 300 $;
50°pour une publicité rédactionnelle et une bannière sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Activités saisonnières », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 300 $;
51°pour une publicité rédactionnelle et une bannière sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Activités et Attraits Musée, Tours et Circuits » d’une photo et d’un court texte, du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 475 $;
52°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Expérience, Activités saisonnières et thématiques », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 360 $;
53°pour une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Les incontournables », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre des catégories hébergement, restauration, magasinage et tours est de 500 $;
54°pour une publicité rédactionnelle et une bannière sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Les incontournables », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre des catégories hébergement, restauration, magasinage et tours est de 1 000 $;
55°pour une publicité rédactionnelle et une bannière publicitaire sur le site Internet de l’Office du tourisme de Québec, dans la section « Fiches des membres », du 1er octobre au 31 mars, la tarification pour un membre est de 400 $;
56°pour un lien hypertexte lorsqu’il s’agit de la création d’un lien entre le nom d’un membre dans une liste produite à la suite d’une recherche et la page web, la tarification pour un membre est de 105 $;
57°pour l’adhésion pour une période de deux ans dans la campagne Québec Destination Affaires, lorsque :
a)il s’agit de l’option de base, lorsque :
i.il s’agit d’un hôtelier membre pour une à 100 chambres, la tarification est de 6 500 $ par année;
ii.il s’agit d’un hôtelier membre pour 101 à 250 chambres, la tarification est de 7 500 $ par année;
iii.il s’agit d’un hôtelier membre pour 251 chambres et plus, la tarification est de 8 500 $ par année;
iv.il s’agit d’une entreprise membre de salles de réunions et de banquets, la tarification est de 4 000 $ par année;
v.il s’agit du Centre des congrès de Québec, la tarification est de 80 000 $ par année;
vi.il s’agit du Centre de foires de Québec, la tarification est de 12 000 $ par année;
vii.il s’agit d’un membre des catégories organisateur professionnel de congrès et agences de tourisme réceptif, la tarification est de 1 500 $ par année;
viii.il s’agit d’une entreprise membre fournissant des services aux congrès et à l’industrie, la tarification est de 1 500 $ par année;
« 58°pour un placement publicitaire dans la campagne tourisme d’affaires, lorsque :
a)il s’agit de la campagne vidéos sur le marché canadien et américain, la tarification pour un membre partenaire est de 10 000 $;
b)il s’agit de la campagne de référencement organique (SEO) sur le marché canadien et américain, la tarification pour un membre partenaire est de 2 000 $;
c)il s’agit de la campagne sur le marché associatif canadien menée dans le CSAE Magazine, la tarification pour un membre partenaire est de 1 500 $;
d)il s’agit de la campagne sur le marché associatif canadien menée par Infolettre CSAE, la tarification pour un membre partenaire est de 750 $;
e)il s’agit de la campagne sur le marché associatif américain menée dans Association News Magazine, la tarification pour un membre partenaire est de 3 000 $;
f)il s’agit de la campagne sur le marché associatif américain menée au moyen de E-Blast dédiés, la tarification pour un membre partenaire est de 1 500 $;
g)il s’agit de la campagne sur le marché corporatif canadien menée dans le Ignite Magazine, la tarification pour un membre partenaire est de 2 000 $;
h)il s’agit de la campagne sur le marché corporatif canadien menée dans le Meetings et Incentive Travel Magazine, la tarification pour un membre partenaire est de 2 000 $;
i)il s’agit de la campagne sur le marché corporatif canadien menée dans le Corporate Meetings et Events Magazine, la tarification pour un membre partenaire est de 1 500 $;
j)il s’agit de la campagne sur le marché corporatif canadien menée dans Infolettre Meetings et Incentive Travel, la tarification pour un membre partenaire est de 750 $;
k)il s’agit de la campagne sur le marché canadien menée dans l’Infolettre Corporate Meetings et Events, la tarification pour un membre partenaire est de 800 $;
l)il s’agit de la campagne sur le marché corporatif canadien menée dans l’Infolettre Ignite Custom Digital Newsletter, la tarification pour un membre partenaire est de 1 000 $;
m)il s’agit de la campagne sur le marché corporatif américain menée dans le Smart Meetings Magazine, la tarification pour un membre partenaire est de 3 000 $;
n)il s’agit de la campagne sur le marché corporatif américain menée dans le Prevue Magazine, la tarification pour un membre partenaire est de 2 750 $;
o)il s’agit de la campagne sur le marché corporatif américain menée dans Infolettre Prevue, la tarification pour un membre partenaire est de 500 $;
p)il s’agit de la campagne intra-Québec menée dans Les Affaires, la tarification pour un membre partenaire est de 3 000 $;
q)il s’agit de la campagne intra-Québec dans La Presse, la tarification pour un membre partenaire est de 3 500 $;
« 59°pour la campagne publicitaire intra-Québec, tourisme d’agrément été, lorsque :
a)il s’agit d’un dossier spécial hors-série, écran 1 à 5 dans La Presse plus à l’intention des attraits, plein écran, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 6 000 $;
b)il s’agit d’un dossier spécial hors-série, écran 1 à 5 dans La Presse plus à l’intention des attraits, demi écran, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 4 200 $;
c)il s’agit d’un dossier spécial hors-série, écran 6 à 10 dans La Presse plus à l’intention des attraits, plein écran, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 5 100 $;
d)il s’agit d’un dossier spécial hors-série, écran 6 à 10 dans La Presse plus à l’intention des attraits, demi écran, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 3 500 $;
e)il s’agit d’un dossier spécial hors-série, écran 11 à 13 dans La Presse plus à l’intention des attraits, plein écran, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 4 500 $;
f)il s’agit d’un dossier spécial hors-série, écran 11 à 13, dans La Presse plus à l’intention des attraits, demi écran, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 3 100 $;
g)il s’agit d’un dossier spécial hors-série, écran 14 dans La Presse plus à l’intention des hôteliers portant sur les offres hôtelières, la tarification pour un membre de la catégorie hôtelier est de 2 000 $;
h)il s’agit de deux parutions dans le cahier A de La Presse à raison de 2/3 de page plus 1/3 de page en couleur, la tarification pour un membre des catégories attrait et hôtelier est de 2 000 $;
i)il s’agit de la Bannière Web bas CPM, la tarification pour un membre est de 2 000 $;
j)il s’agit de la Bannière double-Ilôt, la tarification pour un membre est de 2 700 $;
k)il s’agit de la Bannière reciblage, la tarification pour un membre est de 500 $;
l)il s’agit de la Bannière dynamique météo, ilôt et double ilôt, la tarification pour un membre est de 1 500 $;
m)il s’agit de la Bannière Web, Achat en coût par clic, la tarification pour un membre est de 3 000 $;
n)il s’agit de Facebook, Publication commanditée, la tarification pour un membre est de 1 500 $;
o)il s’agit de Facebook, Publication ciblée, la tarification pour un membre est de 1 500 $;
« 60°pour la campagne publicitaire Canada, tourisme d’agrément, été, lorsque :
a)il s’agit de la Bannière Web, Achat en coût par clic, la tarification pour un membre est de 3 000 $;
b)il s’agit de la Bannière Portrait, format spécial, la tarification pour un membre est de 2 000 $;
« 61°pour la campagne publicitaire États-Unis, tourisme d’agrément été, lorsque :
a)il s’agit de la Bannière Web RIT et bas CPM, la tarification pour un membre est de 2 000 $;
b)il s’agit de la Bannière Web, Achat en coût par clic, la tarification pour un membre est de 2 000 $;
c)il s’agit de la Bannière Portrait, format spécial, la tarification pour un membre est de 2 000 $;
d)il s’agit de Facebook Promoted post, la tarification pour un membre est de 2 000 $;
« 62°pour la campagne publicitaire intra-Québec, tourisme d’agrément, hiver, lorsque :
a)il s’agit d’une participation à la campagne Passeport rabais, la tarification pour un membre des catégories hôtelier et attrait est de 300 $;
b)il s’agit d’une publicité dans le cahier A du journal imprimé La Presse, la tarification d’un membre des catégories hôtelier et attrait est de 2 000 $;
c)il s’agit d’une publicité dans le cahier A du journal imprimé La Presse et d’une publicité plein écran dans La Presse plus, la tarification pour un membre des catégories hôtelier et attrait est de 4 000 $;
d)il s’agit d’une publicité dans La Presse imprimé, cahier Relâche, la tarification pour un membre des catégories hôtelier et attrait est de 2 000 $;
e)il s’agit d’une publicité dans le cahier Relâche de La Presse imprimé et d’une publicité, plein écran dans La Presse plus, la tarification pour un membre des catégories hôtelier et attrait est de 4 000 $;
f)il s’agit de la publication Passeport rabais commanditée de Facebook, la tarification pour un membre de la catégorie hôtelier est de 750 $;
g)il s’agit d’une participation à la promotion de 20 %, la tarification pour un membre de la catégorie hôtelier est de 500 $;
h)il s’agit d’une publicité dans La Presse plus, plein écran, section carousel, promotion de 20 %, la tarification pour un membre de la catégorie hôtelier est de 2 000 $;
i)il s’agit d’une publication commanditée sur Facebook, promotion de 20 %, la tarification pour un membre de la catégorie hôtelier est de 750 $;
j)il s’agit de la Bannière Web bas CPM et reciblage, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 2 000 $;
k)il s’agit de la Bannière Web bas CPM et reciblage avec option achat en coût par clic, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 5 000 $;
l)pour une publication dédiée et commanditée sur Facebook, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 2 100 $;
m)pour Passeport rabais commandité de Facebook, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 750 $;
« 63°pour la campagne publicitaire marché canadien et américain, tourisme d’agrément, hiver, lorsque :
a)il s’agit d’un envoi postal direct, la tarification pour un membre des catégories hôtelier et attrait est de 4 000 $;
b)il s’agit d’une publication dans le Ottawa Citizen, section promotion 20, la tarification pour un membre de la catégorie hôtelier est de 1 500 $;
c)il s’agit de Facebook, publication dédiée et commanditée, marché canadien, la tarification pour un membre des catégories hôtelier et attrait est de 2 100 $;
d)il s’agit de Facebook, publication dédiée et commanditée, marché américain, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 2 500 $;
e)il s’agit d’une publicité dans la page d’atterissage de SoEuropeSoClose.com, la tarification pour un membre de la catégorie hôtelier est de 600 $;
f)il s’agit d’une Bannière billboard, marché canadien, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 2 500 $;
g)il s’agit d’une Bannière billeboard, marché américain, la tarification pour un membre de la catégorie attrait est de 3 000 $.
Lorsque certains services prévus au présent article ne sont disponibles qu’en quantité limitée, les membres de l’Office du tourisme de Québec sont desservis prioritairement.
La tarification édictée pour la vente de publicité et celle relative aux campagnes publicitaires de l’Office du tourisme de Québec sont majorées de 10 % a l’égard des membres de la région touristique de Charlevoix et de ceux de la région touristique de Chaudière‑Appalaches. ».
3.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur la tarification applicable à l’adhésion ainsi qu’à la fourniture de services de l’Office du tourisme de Québec afin d’édicter de nouveaux tarifs pour la fourniture des services de l’Office du tourisme de Québec.
Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu une copie du projet de règlement.

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