Règlements de la Ville de Québec

 
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RÈGLEMENT R.V.Q. 1542
1.L’article 8 du Règlement sur les véhicules hippomobiles, R.R.V.Q. chapitre V-1, est remplacé par le suivant :
« 8.L’examen mentionné à l’article 7 comprend les éléments suivants :
un examen cardio-vasculaire;
un examen respiratoire;
un examen de boiterie;
un examen ophtalmologique;
un examen tégumentaire;
la circonférence au garrot, mesurée en centimètres derrière le coude à la fin de l’expiration;
la longueur, mesurée en centimètres, de la pointe de l’épaule à la pointe de la fesse qui correspond à la tubérosité de l’ischion;
la température rectale;
une confirmation que le cheval est vermifugé.
Cet examen doit avoir lieu entre le 1er et le 30 avril, à l’égard d’un cheval qui fait déjà l’objet d’un permis délivré en vertu de l’article 7, ou dans les 30 jours qui précèdent la demande de permis visé à l’article 7, à l’égard d’un cheval qui ne fait pas déjà l’objet d’un permis.
En outre, l’examen mentionné à l’article 7 comprend un test Coggin’s dans un des cas suivants :
à tous les deux ans à l’égard d’un cheval qui fait l’objet d’un permis délivré en vertu de l’article 7;
dans les 30 jours qui précèdent la demande de permis visé à l’article 7, à l’égard d’un cheval qui ne fait pas déjà l’objet d’un permis.
Les résultats de l’examen sont consignés dans la formule d’examen du cheval qui est transmise au vétérinaire à un des moments suivants :
au plus tard le 1er mai de chaque année, à l’égard d’un cheval qui fait déjà l’objet d’un permis délivré en vertu de l’article 7;
au moment de la demande du permis visé à l’article 7, à l’égard d’un cheval qui ne fait pas déjà l’objet d’un permis. ».
2.Ce règlement est modifié par l’insertion, après l’article 8, du suivant :
« 8.1.Le poids d’un cheval correspond au résultat de l’opération suivante :
(A2 X B) / C
alors que :
A représente la circonférence au garrot, mesurée en centimètres derrière le coude à la fin de l’expiration;
B représente la longueur, mesurée en centimètres, de la pointe de l’épaule à la pointe de la fesse qui correspond à la tubérosité de l’ischion;
C est égal à 11 877. ».
3.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement modifiant le Règlement sur les véhicules hippomobiles afin que l’examen de santé du cheval comprenne un test Coggin’s bisannuel plutôt qu’annuel.
De même, l’obligation de l’analyse parasitologique et l’examen nerveux sont supprimés.
L’examen myoarthrosquelettique est remplacé par un examen de boiterie.
Finalement, une formule d’estimation du poids du cheval est introduite au règlement.
Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu une copie du projet de règlement.

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