Règlement modifiant le Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la Ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement
Avis de motion donné le 16 décembre 2013
Adopté le 20 janvier 2014
En vigueur le 23 janvier 2014
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement modifie le Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement afin d’augmenter à 36 $ le montant des amendes relatives aux infractions en matière de stationnement, à l’exception toutefois de l’amende pour une infraction concernant le stationnement dans un espace réservé aux personnes handicapées qui est fixée à un montant variant entre 100 $ et 200 $. L’augmentation des amendes concerne le réseau artériel de la ville. Elle concerne également le réseau local qui relève de la responsabilité des conseils d’arrondissement lorsqu’il s’agit d’infractions à des normes qui s’appliquent sur le réseau artériel de la ville et sur le réseau local. Les amendes en matière de stationnement prévues au Règlement sur la soumission du territoire de l'Université Laval à la juridiction de la Ville de Québec pour fins de protection publique, applicable sur le territoire de l’Université Laval, sont également rehaussées à 36 $.
Il remplace toute référence à un règlement de tarification précis par une référence générique à la réglementation adoptée par le conseil de la ville relative à cette réglementation pour tenir compte de son remplacement ponctuel. Il apporte, de plus, quelques corrections ou précisions mineures au règlement.
Ce règlement apporte, en outre, des modifications de concordance avec la réglementation en matière de circulation et de stationnement au Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 2118, qui remplacera, à compter du 1er janvier 2014, le Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 1976.
Les modifications aux tarifs devant être apportées à la réglementation de tarification, pour tenir compte de la planification budgétaire 2014, ont dû être intégrées aux modifications de concordance contenues à ce règlement pour ne pas en retarder l’adoption. Ainsi, le coût des permis de stationnement sur rue de la catégorie « résidant » y est haussé de 75 $ à 80 $ à compter du premier juillet 2014. Celui des catégories « commerçant » et « artiste » augmente de 100 $ à 125 $ par année à compter du premier juillet 2014 et de 125 $ à 150 $ par année à compter du premier juillet 2016. Celui de la catégorie « travailleur » est haussé de 70 $ à 75 $ par mois à compter du premier février 2014 et augmente ensuite à 80 $ au premier janvier 2015 et à 85 $ à la même date en 2016. Le tarif pour le stationnement dans un espace tarifé est haussé de 2 $ à 2,25 $ de l’heure à compter du 6 janvier 2014 et de 2,25 $ à 2,50 $ à compter du premier janvier 2016. Le coût journalier pour l’occupation d’un espace de stationnement où un tarif est imposé augmente de 16 $ à 18 $ à compter du 6 janvier 2014 et de 18 $ à 20 $ à compter du 4 janvier 2016. Le tarif pour le remorquage d’un véhicule stationné sur une rue du réseau local à une fourrière est haussé de 51 $ à 52 $ et celui pour son remisage à la fourrière de 13 $ à 14 $. Ces dernières augmentations seront effectives à compter du premier janvier 2014 et elles concernent le réseau artériel de la ville et le réseau local qui relève de la responsabilité des conseils d’arrondissement, à l’exception du tarif pour le remorquage d’un véhicule à une fourrière qui ne vise que le réseau local.
La Ville de Québec, par le conseil de la ville, décrète ce qui suit :
1.l’article 1 du Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’arrondissement, R.V.Q. 2111, est modifié par la suppression du dernier alinéa.
2.L’article 21 de ce règlement est modifié par le remplacement de « intersections identifiées » par « endroits identifiés ».
3.Le plan parcellaire 2 du feuillet 5 de l’annexe X visée à l’article 23 de ce règlement est remplacé par l’annexe I du présent règlement.
4.L’annexe X.0.I. visée à l’article 23.0.1 de ce règlement est remplacée par l’annexe II du présent règlement.
5.L’article 28 de ce règlement est modifié par l’addition de l’alinéa suivant : « Une durée maximale d’utilisation des espaces de stationnement situés dans une zone de stationnement visée au premier alinéa est prescrite lorsqu’elle est indiquée, pour cette zone, à l’annexe XIII. ».
6.L’article 29 de ce règlement est modifié par le remplacement au second alinéa de « d’un espace de stationnement situé » par « des espaces de stationnement situés ».
7.L’article 32 de ce règlement est modifié par le remplacement de « sont réservés à l’usage exclusif des véhicules routiers ou des catégories de véhicules routiers déterminées » par « à l’usage des véhicules routiers ou des catégories de véhicules routiers déterminées sont prescrits ».
8.L’article 49 de ce règlement est modifié par la suppression de la dernière phrase.
9.L’article 52 de ce règlement est modifié :
1°par le remplacement au deuxième alinéa de « 34 $ » par « 36 $ »;
2°par l’addition, après le deuxième alinéa, du suivant : « Malgré l’alinéa précédant, quiconque contrevient à l’article 40 est passible d’une amende de 100 $ à 200 $. ».
10.L’article 65 de ce règlement est abrogé.
11.L’article 67 de ce règlement est modifié par l’addition, à la fin, de l’alinéa suivant : « Lorsqu’une exception prévue au présent article ne s’applique pas sur une voie réservée, une mention à cet effet apparaît à l’annexe VI du règlement concerné. ».
12.Le titre de la sous-section 6 de la section III du chapitre IV de ce règlement est remplacé par le suivant :
« §6. —Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outil - Site patrimonial du Vieux-Québec ».
13.Le titre de la sous-section 2 de la section IV du chapitre IV de ce règlement est remplacé par le suivant :
« §2. —Stationnement des personnes handicapées ».
14.L’article 75 de ce règlement est modifié par le remplacement de « 61, 63 et 65 » par « 61 et 63 ».
15. L‘article 84 de ce règlement est modifié par le remplacement de « est établi en vertu du Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 1976 » par « est fixé par le conseil de la ville au règlement de tarification applicable ».
16.L’article 86 de ce règlement est modifié par le remplacement de « Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 1976 » par « règlement de tarification applicable ».
17.L’article 88 de ce règlement est modifié par :
1°l’insertion, au deuxième alinéa, après « lorsqu’une rue est munie de feux clignotants » de « indiquant une interdiction de stationner à l’endroit même où ils sont installés»;
2°l’addition de l’alinéa suivant : « Pour l’application du présent article, des signaux lumineux clignotants installés sur une signalisation visée au premier alinéa ne constituent pas des feux clignotants indiquant une interdiction de stationner à l’endroit même où ils sont installés. ».
18.L’article 89 de ce règlement est modifié par le remplacement de « Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 1976 » par « règlement de tarification applicable ».
19.L’article 90 de ce règlement est modifié par le remplacement au deuxième alinéa de « 34 $ » par « 36 $ ».
20.L’article 96 de ce règlement est abrogé.
21.Le second alinéa de l’article 99 est modifié par la suppression de « ou » après « résidant ».
22.L’article 103 de ce règlement est modifié par :
1°l’insertion, après le premier alinéa, du suivant : « Le responsable de la délivrance des permis de stationnement doit tenir compte des permis délivrés dans la zone conformément aux dispositions du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, dans le calcul du nombre de permis délivrés pour la même catégorie de permis soumise aux mêmes conditions de délivrance ou pour l’ensemble des catégories de permis, excluant les permis de soins de santé à domicile, selon le cas. »;
2°le remplacement, au deuxième alinéa, de « est consignée » par « sont consignées ».
23.L’article 107 de ce règlement est modifié par le remplacement de « Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 1976 » par « règlement de tarification applicable ».
24.Ce règlement est modifié par l’insertion après l’article 106 du suivant :
« 106.1.Lorsqu’un permis de stationnement est délivré conformément aux dispositions du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, pour une zone identifiée à l’annexe XV du présent règlement, pour une catégorie de permis soumise aux mêmes conditions de délivrance, le bénéficiaire de ce permis peut bénéficier des règles particulières de stationnement prescrites pour une rue du réseau artériel à l’échelle de l’agglomération de cette zone sans devoir obtenir un permis distinct en application du présent règlement. ».
25.L’article 129 de ce règlement est modifié par le remplacement au deuxième alinéa de « 34 $ » par « 36 $ »
26.Le premier alinéa de l’article 52 du Règlement sur le coût des permis et des licences, la taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 1976, est remplacé par le suivant : « La tarification pour la délivrance d’un permis de stationnement sur rue, est imposée comme suit : ».
27.Le Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 2118, est modifié de la manière suivante :
1°par le remplacement du titre du chapitre XV par « TARIFICATION IMPOSÉE DANS UNE ZONE DE STATIONNEMENT SITUÉE SUR LE RÉSEAU ARTÉRIEL DE LA VILLE ET SUR LE RÉSEAU LOCAL RELEVANT DE LA RESPONSABILITÉ DES CONSEILS D’ARRONDISSEMENT »;
2°par la suppression de l’article 46;
3°par le remplacement de l’article 47 par le suivant :
« 47.La tarification pour le stationnement d’un véhicule dans un espace de stationnement où un tarif est imposé et situé sur une rue ou une route formant le réseau artériel de la ville ou le réseau local relevant de la responsabilité des conseils d’arrondissement est de 2,00 $ pour une heure jusqu’au cinq janvier 2014, de 2,25 $ pour une heure à compter du six janvier 2014 jusqu’au 3 janvier 2016 et de 2,50 $ pour une heure à compter du quatre janvier 2016.
Les taxes applicables sont incluses au tarif édicté au présent article. »;
4°par le remplacement de l’article 48 par le suivant :
« 48.Malgré l’article 47, lorsqu’une autorisation pour l’occupation d’un espace de stationnement où un tarif est imposé et situé sur une rue ou une route formant le réseau artériel de la ville ou le réseau local relevant de la responsabilité des conseils d’arrondissement est accordée conformément à l’article 91 de l’annexe C de la Charte de la Ville de Québec, la tarification pour l’occupation de cet espace par le détenteur de cette autorisation est de 16 $ par jour jusqu’au cinq janvier 2014, de 18 $ par jour à compter du six janvier 2014 jusqu’au 3 janvier 2016 et de 20 $ par jour à compter du 4 janvier 2016.
Les taxes applicables sont incluses au tarif édicté au présent article. »;
5°par le remplacement du titre du chapitre XVI par « TARIFICATION DES PERMIS DE STATIONNEMENT SUR RUE POUR LE RÉSEAU ARTÉRIEL DE LA VILLE ET LE RÉSEAU LOCAL RELEVANT DE LA RESPONSABILITÉ DES CONSEILS D’ARRONDISSEMENT »;
6°par le remplacement de l’article 49 par le suivant :
« 49.La tarification pour la délivrance d’un permis de stationnement sur rue est imposée comme suit :
1°s’il s’agit d’un permis de la catégorie « résidant », la tarification est de 75 $ par année jusqu’au trente juin 2014, de 80 $ par année à compter du premier juillet 2014;
2°s’il s’agit d’un permis de la catégorie « commerçant », la tarification est de 100 $ par année jusqu’au trente juin 2014, de 125 $ par année à compter du premier juillet 2014 jusqu’au 30 juin 2016 et de 150 $ par année à compter du premier juillet 2016;
3°s’il s’agit d’un permis de la catégorie « artiste », la tarification est de 100 $ par année jusqu’au trente juin 2014, de 125 $ par année à compter du premier juillet 2014 jusqu’au 30 juin 2016 et de 150 $ par année à compter du premier juillet 2016;
4°s’il s’agit d’un permis de la catégorie « travailleur », la tarification est de 70 $ par mois jusqu’au trente et un janvier 2014 et de 75 $ par mois à compter du premier févier 2014 jusqu’au trente et un décembre 2014, de 80 $ par mois à compter du premier janvier 2015 jusqu’au trente et un décembre 2015, de 85 $ par mois à compter du premier janvier 2016.
Le tarif applicable aux permis de la catégorie « résidant », « commerçant » ou « artiste » inclut les taxes. ».
7°par l’abrogation des articles 50, 51 et 52;
8°par l’addition , après l’article 56, du suivant :
« 56.1.Sous réserve de l’article 55 et de toute autre tarification imposée par un règlement du gouvernement, le tarif pour le remorquage, à une fourrière, d’un véhicule situé sur une rue ou une route du réseau local qui relève de la responsabilité des conseils d’arrondissement, en vertu du Règlement sur les réseaux des rues et des routes, est de 52 $.
Les taxes applicables ne sont pas incluses au tarif du premier alinéa. »;
9°le remplacement de l’article 57 par le suivant :
« 57.Sous réserve de toute autre tarification imposée par un règlement du gouvernement, le tarif pour le remisage d’un véhicule remorqué à une fourrière est de 14 $ par jour de remisage.
Les taxes applicables ne sont pas incluses au tarif du premier alinéa. ».
28.L’article 3 du Règlement sur la soumission du territoire de l'Université Laval à la juridiction de la Ville de Québec pour fins de protection publique, R.V.Q. 1952, est modifié par le remplacement de 34 $ par 36 $.
29.Le Règlement sur les voies réservées à l’usage exclusif de certains véhicules, VQV-5, de l’ancienne Ville de Québec, applicable sur le réseau artériel de la Ville et sur certaines parties du réseau local relevant de la compétence des conseils d’arrondissement, est abrogé.
30.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Le paragraphe 1° de l’article 9 et les articles 19 et 25 prendront effet à la plus tardive des dates suivantes :
1°le 1er janvier 2014;
2°à la date de sa promulgation.
ANNEXE II(article 4)
ANNEXE X.0.1
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement modifiant le Règlement sur la circulation et le stationnement et sur l’harmonisation des règles de signalisation, de contrôle de la circulation et du stationnement applicables sur le réseau artériel de la Ville et sur celui relevant de la juridiction des conseils d’Arrondissement afin d’augmenter à 36 $ le montant des amendes relatives aux infractions en matière de stationnement, à l’exception toutefois de l’amende pour une infraction concernant le stationnement dans un espace réservé aux personnes handicapées qui est fixée à un montant variant entre 100 $ et 200 $. L’augmentation des amendes concerne le réseau artériel de la ville. Elle concerne également le réseau local qui relève de la responsabilité des conseils d’arrondissement lorsqu’il s’agit d’infractions à des normes qui s’appliquent sur le réseau artériel de la ville et sur le réseau local. Les amendes en matière de stationnement prévues au Règlement sur la soumission du territoire de l'Université Laval à la juridiction de la Ville de Québec pour fins de protection publique, applicable sur le territoire de l’Université Laval, sont également rehaussées à 36 $.
Il remplace toute référence à un règlement de tarification précis par une référence générique à la réglementation adoptée par le conseil de la ville relative à cette réglementation pour tenir compte de son remplacement ponctuel. Il apporte, de plus, quelques corrections ou précisions mineures au règlement.
Ce règlement apporte, en outre, des modifications de concordance avec la réglementation en matière de circulation et de stationnement au Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 2118, qui remplacera, à compter du 1er janvier 2014, le Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais, R.V.Q. 1976.
Les modifications aux tarifs devant être apportées à la réglementation de tarification, pour tenir compte de la planification budgétaire 2014, ont dû être intégrées aux modifications de concordance contenues à ce règlement pour ne pas en retarder l’adoption. Ainsi, le coût des permis de stationnement sur rue de la catégorie « résidant » y est haussé de 75 $ à 80 $ à compter du premier juillet 2014. Celui des catégories « commerçant » et « artiste » augmente de 100 $ à 125 $ par année à compter du premier juillet 2014 et de 125 $ à 150 $ par année à compter du premier juillet 2016. Celui de la catégorie « travailleur » est haussé de 70 $ à 75 $ par mois à compter du premier février 2014 et augmente ensuite à 80 $ au premier janvier 2015 et à 85 $ à la même date en 2016. Le tarif pour le stationnement dans un espace tarifé est haussé de 2 $ à 2,25 $ de l’heure à compter du 6 janvier 2014 et de 2,25 $ à 2,50 $ à compter du premier janvier 2016. Le coût journalier pour l’occupation d’un espace de stationnement où un tarif est imposé augmente de 16 $ à 18 $ à compter du 6 janvier 2014 et de 18 $ à 20 $ à compter du 4 janvier 2016. Le tarif pour le remorquage d’un véhicule stationné sur une rue du réseau local à une fourrière est haussé de 51 $ à 52 $ et celui pour son remisage à la fourrière de 13 $ à 14 $. Ces dernières augmentations seront effectives à compter du premier janvier 2014 et elles concernent le réseau artériel de la ville et le réseau local qui relève de la responsabilité des conseils d’arrondissement, à l’exception du tarif pour le remorquage d’un véhicule à une fourrière qui ne vise que le réseau local.
Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu une copie du projet de règlement.
