1.L’article 491 du Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme, R.V.Q. 1400, du Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme, R.C.A.1V.Q. 4, du Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme, R.C.A.2V.Q. 4, du Règlement de l’Arrondissement de Sainte‑Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme, R.C.A.3V.Q. 4, du Règlement de l’Arrondissement de Charlesbourg sur l’urbanisme, R.C.A.4V.Q. 4, du Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’urbanisme, R.C.A.5V.Q. 4 et du Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l’urbanisme, R.C.A.6V.Q. 4, est modifié par :
1°le remplacement, au premier alinéa, de ce qui précède le paragraphe 1° par ce qui suit :
« 491.Les matériaux qui peuvent être utilisés dans la construction d’un mur de soutènement sont les suivants : »;
2°le remplacement du paragraphe 2° du premier alinéa par le suivant :
« 2°des blocs de béton à motifs architecturaux; »;
3°la suppression, au paragraphe 4° du premier alinéa, des mots « d’une hauteur maximale de 0,3 mètre »;
4°la suppression du paragraphe 6° du premier alinéa;
5°le remplacement du paragraphe 7° par le suivant :
« 7°des gabions architecturaux faits de brins d’acier de haut diamètre soudés pour former un motif de carreaux ou de rectangles. »;
6°le remplacement du deuxième alinéa par le suivant :« Dans une zone dont la dominante est I, l’utilisation de blocs de béton de type standard ou industriel ou de gabions conventionnels est également autorisée. Les gabions conventionnels faits de brins d’acier galvanisé entrecroisés à double tour pour former un motif de losanges ou de nids d’abeille sont aussi autorisés dans la réalisation d’un ouvrage d’utilité publique. »;
7°la suppression du troisième alinéa.
